Séance Publique - Débat Publique - Réunion Publique - Hauts-de-Seine
Dimanche 12 octobre 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

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LES SÉANCES PUBLIQUES

Les séances publiques des 20 et 21 janvier 2005


La restitution des états généraux des Hauts-de-Seine


Ces deux réunions publiques se sont déroulés à l'hôtel du département, à Nanterre.

Etats généraux : les priorités du conseil général


Les 20 et 21 janvier, les propositions issues des états généraux des Hauts-de-Seine ont été présentées en séance publique à l'assemblée départementale. Elles déterminent les priorités du département pour les cinq années à venir. Lire l'article.

L'ordre du jour


*Jeudi 20 janvier 2005

- 10 heures :

Ouverture de la séance

- Examen de deux rapports :
- Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix rouge française en faveur des victimes du séisme en Asie du sud-est.
- Fonds  solidarité  logement. Transfert  de  compétences  de  la gestion du fonds aux départements. Loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

Pour l'examen de ces 2 rapports la commission de la Cohésion sociale, de la solidarité et du handicap se réunira  le jeudi 20 janvier à 9 heures 30 (salle n°1, niveau 0).


- Restitution des états généraux : 
Présentation  des  grands enseignants  de  la  consultation (durée : 2 heures)
 . consultation des agents : 15 minutes
 . consultation des élus :15 minutes
 . consultation des foyers : 30 minutes
 . synthèse : 1 heure

-  Discours  de  présentation  des  propositions  de l'exécutif (durée : 1 heure)

- 15 heures  à 17 heures : 
Prise de  parole  des  présidents  de  groupe
Temps de parole forfaitaire de 30 minutes pour chaque président de groupe

* Vendredi 21 janvier 2005

-
 9 heures  à 12 heures : 

Intervention  des  conseillers  généraux

Répartition des temps de parole à la proportionnelle :
- UMP     : 1 heure 30 mn
- UDF      : 28 mn
- PC        : 32 mn
- PS/Vert : 28 mn

- 12 heures  à 13 heures : 
Synthèse et conclusion

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