Séance Publique - Débat Publique - Réunion Publique - Hauts-de-Seine
Samedi 05 juillet 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

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Le conseil général

Les séances publiques

L'assemblée départementale se réunit au moins une fois par trimestre et délibère à cette occasion sur un ordre du jour déterminé. Les séances publiques sont particulièrement cruciales lors des grandes échéances budgétaires.

ZOOM SUR...

Les prochaines réunions de l'assemblée départementale en 2008

Consultez le calendrier des séances publiques du conseil général

Les prochaines réunions de l'assemblée départementale en 2008

L'ASSEMBLÉE ET SES DÉLIBÉRATIONS

Conseil général : la commission permanente du 21 janvier

Conseil général : la commission permanente du 21 janvier


Festival Chorus, pôles de compétitivité, logements sociaux, aides aux petits propriétaires fonciers...., 39 dossiers ont été examinés : zoom.
La séance publique du 22 février 2008

La séance publique du 22 février 2008


A l'ordre du jour, deux débats : l'orientation budgétaire et le handicap dans les Hauts-de-Seine. Consultez la liste des rapports.
Conseil général : la commission permanente du 31 mars 2008

Conseil général : la commission permanente du 31 mars 2008


Transports, éducation, voirie, emploi... : 23 rapports ont été examinés. A noter : 75,85 M€ consacrés à la création du tramway Châtillon-Viroflay.
Conseil général : la séance publique du 4 avril 2008

Conseil général : la séance publique du 4 avril 2008


Les conseillers généraux ont délibéré sur les représentations des élus du département dans les organismes divers et les commissions organiques de l'assemblée.
Conseil général : la commission permanente du 18 avril 2008

Conseil général : la commission permanente du 18 avril 2008


56 dossiers ont été examinés vendredi par les membres de la commission permanente de l’assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick Devedjian.
La commission permanente du 19 mai 2008

La commission permanente du 19 mai 2008


Collèges, logement social, concert hommage à Pavarotti...découvrez les rapports votés.
Conseil général : la séance publique du 11 avril 2008

Conseil général : la séance publique du 11 avril 2008


À l'ordre du jour : le vote du budget 2008 et des taux des quatre taxes directes locales.
La commission permanente du 19 mai 2008

La commission permanente du 19 mai 2008


Collèges, logement social, concert hommage à Pavarotti...découvrez les rapports votés.
Conseil général : la commission permanente du 16 juin 2008

Conseil général : la commission permanente du 16 juin 2008


79 dossiers ont été examinés lundi par les membres de la commission permanente de l’assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick Devedjian. Découvrez les rapports votés.