L'ordre du jour

►  Débat d’orientations budgétaires 2008 :

  . Présentation par Jean-Claude Caron, vice-président
  . Débat : 20 minutes par groupe

►  Débat sur le handicap :

   . Présentation par Philippe Juvin, vice-président
   . Débat : 10 minutes par groupe

►  Examen des rapports :
Télécharger la liste des rapports(format word)

À télécharger

> Les nominations des élus du département dans les commissions organiques ( format word) 
> Les représentations des conseillers généraux dans les organismes divers (format word)

Retour sur l'ordre du jour

> Examen des rapports :
- Rapport n° 08.51 : Conditions d’exercice du mandat de conseiller général.

 

- Rapport n° 08.52 : SEM 92.
Désignation :
- des représentants permanents au conseil d’administration,
- du représentant permanent aux assemblées générales,
- du représentant à la présidence du conseil d’administration.

 - Rapport n° 08.53 : Représentation du conseil général au sein des divers organismes.

>  Constitution des commissions intérieures

L'ordre du jour

► Règlement intérieur

 

► Discussion générale sur les grands équilibres du budget : recettes et postes de dépenses :

• allocution de M. Devedjian, président du conseil général (15 min),
• présentation par M. Caron, rapporteur général du budget (15 min),
• interventions des groupes politiques (15 min par groupe).

► Vote des taux :

• Rapport n° 08.65 : vote des taux des quatre taxes directes locales pour 2008.

Explications de vote et vote.

► Présentation des secteurs et examen et vote des rapports liés :

• présentation de chaque secteur par le vice-président et/ou le conseiller général délégué (5 min) :
• interventions des élus (5 min par groupe),
• réponses,
• examen et vote des rapports par secteur. 

Téléchargez l'ordre du jour détaillé

Regardez  la vidéo de la séance publique 

Zoom sur les principaux rapports votés

La séance a été l’occasion pour Pierre Florian de Bousquet de présenter le rapport d’activité des services de l’Etat dans le département,
> De répondre aux questions orales des conseillers généraux,
> De désigner les élus représentants le conseil général dans divers organismes, notamment en remplacement de Jean-Jacques Guillet, 
> De présenter une communication sur la sécurité routière,
> D’examiner et voter les rapports présentés à l’assemblée départementale.

Parmi les rapports votés, figurent notamment :

- le lancement d’une politique de création d’espaces insertion,
- le lancement d’une nouvelle politique en faveur de l’amélioration de l’habitat,
- 8 882 logements concernés par les objectifs 2008 des aides  à la pierre transférées,
- l’approbation du lancement de la consultation préalable aux aménagements routiers et paysagers sur la RD7 et RD920 et le lancement de sites internet dédiés,
- Feu vert pour le projet de renouvellement urbain du quartier du Pont de Sèvres à Boulogne.

Consultez la synthèse des rapports votés (format word)
Téléchargez la liste complète des rapports soumis au vote (format world)

La séance a réuni, autour du président du conseil général et l'ensemble des conseillers généraux, l'ensemble des maires et parlementaires des Hauts-de-Seine.
Son thème : « La place des Hauts-de-Seine dans la Région capitale ». A cette occasion, Christian Blanc a répondu aux questions des conseillers généraux présents.

Lire notre article : "Grand Paris : le débat reste ouvert" 

Voir la vidéo de la séance publique du 26/09/2008

Lire notre dossier : "Région capitale : les Hauts-de-Seine au coeur de la dynamique"

- Zoom sur le développement des transports en commun
- La vallée rive gauche : un projet d'aménagement majeur
- La Défense : poumon économique du Grand Paris
- La vallée de la culture des Hauts-de-Seine 

 

Les décisions

-  "RMI-API : La prime de Noël vient d'être votée"

- "Coopération internationale, un engagement fort du conseil général"

Téléchargez le compte-rendu détaillé de cette séance publique (format PDF)

Les débats en vidéo

La séance du 24/10/2008 en vidéo

Durée : 4 h 54

A noter : il est possible d'accéder directement au débat qui vous intéresse en cliquant (à droite de l'écran) sur le titre du rapport soumis au vote.

A l'ordre du jour

Examen des questions orales

- Jean-Paul Dova
Les incidences de la crise financière sur les engagements financiers du Département.

- Jean-Loup Metton
Projet de déploiement d’un réseau de communications à très haut débit dans les Hauts-de-Seine.

- Catherine Margaté
Délocalisation de l’INSEE.

- Patrick Alexanian
Subventions aux associations.

- Michèle Canet
Application de la loi handicap du 11 février 2005.

Un plan de relance départemental

En réponse à une question orale posée par les élus, Patrick Devedjian a annoncé « qu’en raison de la crise économique grave traversée, le conseil général des Hauts-de-Seine accompagnera les efforts de l’Etat au travers d’un plan de relance départemental ».

Les débats de l'assemblée en vidéo

Vous pouvez revoir l'intégralité de la séance publique en vidéo. Vous pouvez également accéder, via les menus, directement aux questions orales ou aux rapports qui vous intéressent.
Voir la vidéo. 

L'examen des questions orales

- Jean Sarkozy  : Plan de relance
- Martine Gouriet  : Plan de relance départemental.
- Catherine Margaté : Logement étudiant.
- Marie-France de Rose :
Bilan de l’action de l’Etablissement public foncier départemental.
- Patrice Leclerc  : Clubs de prévention.
- Guy Janvier : Evaluation des politiques du conseil général.

Parmi les dossiers examinés, ont été votés :
- 3 M€ supplémentaires pour 10 nouveaux projets de pôles de compétitivité,
- 257 132 euros consacrés aux cachets de têtes d’affiches du festival Chorus dans les 34 communes partenaires,
- 131 572 € pour l’amélioration de 155 logements sociaux à Villeneuve-la-Garenne,
- 450  164 euros d’aide pour 175 demandes de petits propriétaires fonciers,
- des aides à la limitation de gaz à effet de serre dans le département…

Consulter le communiqué de presse de la commission permanente du 21 janvier 2008 (format world, 94 ko)

Parmi les dossiers examinés, ont été votés :

- l’organisation d’un grand concert le 13 septembre prochain en hommage à Pavarotti avec, sous réserve, des stars françaises, pop, rock et internationales  : Sting, Bono, Patrick Bruel, Patricia Kaas, Zucchero, Roberto Alagna, Patricia Petitbon, un orchestre de 70 musiciens ;
- 1,5 M€  pour l’acquisition et/ou l’amélioration de 129 logements sociaux situés à Colombes, Gennevilliers, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Neuilly-sur-Seine et Saint-Cloud ;
- la passation d’un accord avec Puteaux afin d’aménager une promenade continue le long des berges de Seine située quai de Dion Bouton ; 
- l’acquisition de biens immobiliers à Meudon et Issy-les-Moulineaux situés sur le tracé d’aménagement de la route départementale n°7 ;
- 166 253 € à 9 communes et associations pour l’organisation de manifestations festives ;
- l’acquisition à l’amiable de plusieurs terrains situés sur le tracé du prolongement du tramway Châtillon-Viroflay…

> Consulter le communiqué de presse de la commission permanente du 18 février 2008. 

Parmi les dossiers examinés, ont été votés :
- 75,85 M€ consacrés à la création du tramway Châtillon-Viroflay,
- des acquisitions de terrains dans le cadre des créations et prolongements de lignes de transports en commun et route départementale,
- la rénovation du collège les Bons Raisins à Rueil-Malmaison,
- la nomination de trois collèges qui ouvriront leurs portes à la prochaine rentrée à Levallois, Bois-Colombes et Colombes…

Parmi les dossiers examinés, ont été votés : 
-  le lancement d’appels d’offres pour le projet de tramway Châtillon-Viroflay pour un montant de 26,8 M€,
- la mise en ligne de l’ensemble des marchés publics passés en 2007,
- 143 158 euros d’aide aux petits propriétaires fonciers,
- 4,2 M€ pour l’acquisition et l’amélioration de 300 logements sociaux et palulos,
-  l’aide à l’enfouissement de 5 380 mètres de lignes électriques basse tension,
- une aide de 139 595 € pour l’organisation de manifestations festives dans les communes…

55 dossiers ont été examinés vendredi par les membres de la commission permanente de l’assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick Devedjian parmi lesquels : 
- la fixation du tarif (adultes : 5 €, gratuit pour les moins de 12 ans ) et le lieu de la tenue du concert en hommage à Luciano Pavarotti, le parc de Saint-Cloud, le 13 septembre,
- un accord avec la ville de Nanterre afin de construire une passerelle à la Darse du Port pour assurer la continuité de la promenade bleue,
- le financement de 128 logements sociaux,
- 460 000 € alloués pour le soutien aux initiatives éducatives locales,
- le lancement d’un marché pour améliorer la qualité du service rendu aux personnes handicapées de la Maison départementale des personnes handicapées,
- 261 738 € de subventions aux manifestations sportives,
- 143 254 € de concours financier dans le cadre de la politique éducative départementale et ses partenariats,
- 13 360 € de concours financiers aux conservatoires pour des projets  et en vue d’achats d’instruments rares.

À télécharger

La commission permanente du 19 mai 2008 : toutes les délibérations  (format doc)

Zoom sur les principaux rapports

- la passation d’un partenariat avec France 2 pour la diffusion le 21 septembre d’un concert-hommage à Pavarotti organisé par le Conseil général au parc de Saint-Cloud
- 13,6 M€ pour Pacte Hauts-de-Seine dans 6 villes du 92,
- 2,38 M€ d’aide à la production et à la réhabilitation de 177 logements sociaux,
- 1,9 M€ à 34 organismes d’insertion par l’activité économique,
- l’acquisition du tableau « Le festin de Didon et Enée » de François de Troy d’une valeur de 1,6 M€ grâce à l’aide d’un mécène,
- 102 519 € de soutien aux anciens combattants,
- 244 013 € d’aide aux petits propriétaires fonciers,
- la reconduction de l’opération « Agir pour l’emploi »
- 3 mesures de surveillance et d’aide mise en place pendant l’été en direction des personnes âgées

En savoir plus : la commission permanente du 16 juin 2008 : toutes les délibérations ( format word)

À télécharger

L'ordre du jour de la commission permanente ( fichier word)

Zoom sur les principaux rapports votés

Les élus ont approuvé :
- le versement de 581 079 € à 16 associations agissant en faveur du Sida, des hépatites et de la prévention des conduites à risque.
- le financement de 108  initiatives éducatives locales des collèges publics et privés du 92 pour un montant total de 459 980 €.
-  le versement d’un certain nombre d’aides d’un montant total de 4 628 793 € dans le cadre de la politique de relance du parcours résidentiel des ménages menée par le conseil général.

En savoir plus : La synthèse des rapports votés (document word)

À télécharger

La liste des rapports soumis au vote (format word)

Parmi ceux-ci, les élus ont approuvé :

- l’attribution d’aides d’un montant de 10,8 M€ aux bailleurs sociaux afin de produire 411 logements sociaux dans 9 communes du 92,

- la passation d’un partenariat avec le Ministère de l’Enseignement supérieur en vue de la réhabilitation et de la création de 3 000 logements étudiants dont 288 premiers logements sont identifiés,

- la généralisation de la démarche de l’Environnement Numérique des Collèges (ENC 92) aux collèges publics du département pour une enveloppe globale de 59 M€,

- le réaménagement du parc Pierre Lagravère à Colombes dont les travaux sont estimés à 7,14 M€,

- l’acquisition de parcelles de terrains afin de poursuivre l’aménagement des lignes de tramway n°1 vers Asnières-Gennevilliers et Châtillon – Viroflay, et des routes départementales 7 à Issy, 5 à Suresnes, 9 à Gennevilliers, 992 à Courbevoie,

- la fixation des prix des places pour les dispositifs Ciné-Goûter et Collège au Cinéma 2008-2009,

-  le versement de 700 840 € à 33 communes pour l’aide temporaire des centres de loisirs municipaux en remplacement des dispositifs Kids Club 92 et Parcs en Sports.

Parmi ceux-ci, les élus ont approuvé :
- le versement de 3 168 528 € à des bailleurs pour la production de 214 logements sociaux,
- le dépôt d’une plainte suite à 42 fraudes au RMI découvertes pour un montant total indûment perçu de 340 480 €,
- le versement de 612 378 € d’aide à des petits propriétaires fonciers afin de leur permettre d’effectuer des travaux de rénovation,
- l’acquisition d’une parcelle de terrain de 6 150 m² afin d’étendre le parc de la Vallée aux Loups,
- le versement de 94 560 € à la communauté d’agglomération Arc de Seine pour son espace insertion,
- le versement de 894 117 € aux contrats locaux de cohésion sociale de deux communes,
- l’acquisition de parcelles de terrain dans le cadre des projets d’aménagement de la route départementale 7, du tramway Châtillon – Viroflay et du prolongement du tramway T2 entre la Défense et Bezons,
- la définition de nouveaux critères à remplir pour bénéficier d’une formation individuelle, 

Parmi ceux-ci, les élus ont approuvé :

- la  production de 425 logements sociaux dans 8 communes et le versement d’une aide de 6 M€ pour leur réalisation,

- le renouvellement des partenariats avec les 6 maisons de l’emploi du département,

- l’acquisition de terrains à Sèvres et Meudon en vue de l’aménagement du projet Vallée Rive Gauche,

- le prêt d’autochromes et d’un film du musée Albert-Kahn pour l’exposition de la Conciergerie « Paris et ses expositions universelles, architectures, 1855-1937 ».

Parmi ceux-ci, les élus ont approuvé :

- la production de 289 nouveaux logements sociaux à Rueil-Malmaison, Clichy, Gennevilliers, Neuilly et Colombes grâce à une aide de 6,9 M€,

- la reconstruction du collège Lakanal à Colombes pour un budget de 14,18 M€,

- la construction d’un nouveau commissariat situé 94 rue de Paris à Meudon pour un budget de 5,3 M€,

- le versement d’une subvention de 1,19 M€ au club « Racing Métro 92 » qui devient le « Club des Hauts-de-Seine ».