RECHERCHER UNE DÉLIBÉRATION AVERTISSEMENT: Les rapports et délibérations du Conseil général et de la Commission permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l'Hôtel du Département - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 NANTERRE cédex Tél: 01 47 29 30 31 TYPE DE COMMISSION Commission Permanente THÈME Indifférent Antony Asnières-sur-Seine Bagneux Bois-Colombes Boulogne-Billancourt Bourg-la-Reine Chatillon Chaville Châtenay-Malabry Clamart Clichy-la-Garenne Colombes Courbevoie Fontenay-aux-Roses Garches Gennevilliers Issy-les-Moulineaux La Garenne-Colombes Le Plessis-Robinson Levallois Malakoff Marnes-la-Coquette Meudon Montrouge Nanterre Neuilly-sur-Seine Puteaux Rueil-Malmaison Saint-Cloud Sceaux Suresnes Sèvres Vanves Vaucresson Ville d'Avray Villeneuve-la-GarenneAcquisitions foncièresAction culturelleAction scolaireAction socialeAction éducativeAffaires juridiquesAffaires économiquesAides collectivesAides individuellesAnciens combattants - affaires militairesAssainissementBudgetBâtiments départementauxCollèges (bâtiments)CommunesContrats de villeCoopérationDéveloppement de l'emploiDéveloppement durableEconomieEmpruntEnfanceEnvironnementEnvironnement - Qualité de la vieEquipements de voirieEspaces vertsFinancesFlotte automobileFormation professionnelleFournitures services départementauxGarantie d'empruntHabitatHandicapésImpôtsInfrastructures de transportsInsertionJeunesse - sports - loisirsJeunesse et loisirsJumelageLutte contre la pollutionMusées départementauxOrganisation des ServicesPatrimoinePersonnelPersonnes âgéesPolitique de la villeProtection des berges de SeinePrésident du CG-Commission permanenteRelations internationalesReprésentationsRéunion de droitSportSystème d'informationSécuritéTechnologies nouvellesThéâtresTourismeTransportsTravaux d'assainissementUniversitésUrbanismeVente aux enchèresVoirie ANNÉE 20032004200520062007200820092010 DATE Toutes18/0108/0208/0312/0410/0507/0605/07 RECHERCHER DIRECTEMENT (exemple : 03.321CP )

RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS

Réunion du 05/07/2010

Antony

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.411CP 3 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A LA SEMDEP POUR LA RESIDENTIALISATION DE 880 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORÉ A ANTONY   Rapport n° 10.453CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS COMPLÉMENTAIRES A L'OPDH 92 POUR LA CONSTRUCTION DE 66 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORE A ANTONY

Boulogne-Billancourt

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.344CP 1 annexe     ACQUISITION EN VEFA D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 96 LOGEMENTS A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.441CP 1 annexe     CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS SOCIAUX A BOULOGNE-BILLANCOURT

Clamart

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.386CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX CLAMART

Marnes-la-Coquette

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.363CP     ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE MARNES-LA-COQUETTE DESTINEE A LA REFECTION DU MUR D'ENCEINTE DU PRESBYTERE

Meudon

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.375CP 1 annexe     REHABILITATION DE 108 LOGEMENTS SOCIAUX A MEUDON PAR L'OPH ARC-DE-SEINE HABITAT

Nanterre

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.419CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A L'OPH DE NANTERRE POUR LA CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DE L'UNIVERSITE

Action culturelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.361CP     TRAVAUX D'AMELIORATION ACOUSTIQUE ET VISUELLE AU CINEMA LE SCARRON A FONTENAY-AUX-ROSES   Rapport n° 10.369CP     SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA RESTAURATION DES ARCHIVES MUNICIPALES - ANNEE 2010   Rapport n° 10.372CP     FESTIVAL 2010 COURT METRAGE D'HUMOUR DE MEUDON   Rapport n° 10.373CP 1 annexe     SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 SOCIETE CHATEAUBRIAND   Rapport n° 10.381CP     MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18 JANVIER 2010 RELATIVE A L'AUTORISATION DE SIGNER UN MARCHE D'ASSISTANCE A PERSONNE PUBLIQUE POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE MUSICAL A L'ILE SEGUIN   Rapport n° 10.382CP     PLAN ROCK 2010 PREMIERE REPARTITION DE L'AIDE DEPARTEMENTALE   Rapport n° 10.396CP 1 annexe     APPROBATION DU REGLEMENT DE PARTICIPATION A JEUX DE SCENE ET DES MODALITES D'INSCRIPTION ET CRITERES DE PARTICIPATION A COLLEGE AU CINEMA   Rapport n° 10.406CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE REGIE GENERALE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL CHORUS DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.438CP 1 annexe     SUBVENTION 2010 POUR LE FESTIVAL DU FILM PAYSAGES DE CINEASTES A CHATENAY-MALABRY   Rapport n° 10.448CP 3 annexes     SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION CULTURELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE ARMENIENNE D'ISSY-LES-MOULINEAUX, A L'ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE DE LEVALLOIS-CLICHY ET A LA COMMUNE DE LEVALLOIS

Action scolaire

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.359CP 1 annexe     AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES PUBLICS, LES COLLEGES PUBLICS EN CITE SCOLAIRE A GESTION REGIONALE ET LES COLLEGES PRIVES DU DEPARTEMENT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS   Rapport n° 10.364CP 4 annexes     SUBVENTION D'INVT SECTEUR EDUCATION CP 05 07 2010   Rapport n° 10.365CP     DENOMINATION D'UN COLLEGE A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.371CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'EQUILIBRE POUR LES SERVICES DE RESTAURATION DE COLLEGES A GESTION DEPARTEMENTALE   Rapport n° 10.404CP     SUBV EXCEPT +TRANSP EPS   Rapport n° 10.408CP 3 annexes     CONVENTIONS POUR L' AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES PUBLICS EN CITE SCOLAIRE A GESTION REGIONALE ET LES COLLEGES PRIVES DU DEPARTEMENT   Rapport n° 10.449CP 1 annexe     ATTRIBUTION LOGEMENTS DES COLLEGES PAR EMPLOI

Action sociale

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.354CP 1 annexe     AVENANT A LA CONVENTION CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION HOPITAL FOCH DE SURESNES POUR DES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L'ÉTABLISSEMENT   Rapport n° 10.388CP 2 annexes     CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DES ESPACES SANTÉ JEUNES D'ASNIÈRES, DE BOULOGNE BILLANCOURT ET DE RUEIL-MALMAISON   Rapport n° 10.389CP 4 annexes     AIDE À DOMICILE POUR LES PERSONNES ATTEINTES D'UN CANCER - FINANCEMENT 2010   Rapport n° 10.447CP 3 annexes     CONVENTION ENTRE LE RÉSEAU PÉRINATAL DE SANTÉ 92 NORD (RPS92N) ET LE DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.452CP 3 annexes     CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CPAM DES HAUTS-DE-SEINE AUX DEPENSES DU DEPARTEMENT AU TITRE DES MISSIONS DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

Action éducative

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.403CP     GESTION DU DISPOSITIF P@SS92 : PASSATION D'UN NOUVEAU MARCHE   Rapport n° 10.405CP 4 annexes     CONVENTION RELATIVE AU PLAN POUR LA REUSSITE A L'ECOLE ET UNE MEILLEURE INSERTION SCOLAIRE (PREMIS) APPROBATION DES TAUX BRUTS DE REMUNERATION (PREMIS ET AEPT) APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS "DE LA TCHATCHE A L'ELOQUENCE"   Rapport n° 10.409CP     MARCHE CONCERNANT LA LOGISTIQUE DU FORUM DEPARTEMENTAL DES METIERS (TOPMETIER 92)

Affaires juridiques

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.416CP 1 annexe     INFORMAYION SUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ATTRIBUES AU MOI DE MAI 2010 CONFORMEMENT A L'ARTICLE L.3221-11 DU CGCT

Affaires économiques

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.399CP 1 annexe     CONVENTION 2010 AVEC LA CMA 92 POUR LES ACTIONS LOCALES

Aides collectives

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.344CP 1 annexe     ACQUISITION EN VEFA D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 96 LOGEMENTS A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.375CP 1 annexe     REHABILITATION DE 108 LOGEMENTS SOCIAUX A MEUDON PAR L'OPH ARC-DE-SEINE HABITAT   Rapport n° 10.376CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS À L'ESH I3F POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE SALLES DE BAINS DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉS SUR LES COMMUNES DE RUEIL-MALMAISON, GENNEVILLIERS, COLOMBES ET BAGNEUX   Rapport n° 10.386CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX CLAMART   Rapport n° 10.410CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 9 ET 12 LOGTS (ANRU ET DC) SITE DUMIEN LOUIS ROCHE OPH GENNEVILLIERS   Rapport n° 10.411CP 3 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A LA SEMDEP POUR LA RESIDENTIALISATION DE 880 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORÉ A ANTONY   Rapport n° 10.420CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ADAPTABILITÉ DE LOGEMENTS SOCIAUX AUX PERSONNES HANDICAPÉES TRANCHES 7 ET 8   Rapport n° 10.441CP 1 annexe     CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS SOCIAUX A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.451CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 71 ET 93 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES ZAC SAINTE GENEVIEVE À L'OPH DE NANTERRE   Rapport n° 10.453CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS COMPLÉMENTAIRES A L'OPDH 92 POUR LA CONSTRUCTION DE 66 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORE A ANTONY

Aides individuelles

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.419CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A L'OPH DE NANTERRE POUR LA CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DE L'UNIVERSITE

Assainissement

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.345CP     AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES ETUDES TECHNIQUES DANS LE DOMAINE DE L’EAU   Rapport n° 10.346CP     SUBVENTIONS POUR LA MAITRISE DES EAUX PLUVIALES - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HAUTS-DE-BIEVRE, SURESNES ET D'ISSY-LES-MOULINEAUX   Rapport n° 10.366CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT SITUE SOUS LA RUE VICTOR HUGO A BOIS-COLOMBES   Rapport n° 10.412CP 1 annexe     AMENAGEMENT DES BERGES DE SEINE A COURBEVOIE CREATIN D'UNE PROMENADE AU BORD DE L'EAU AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE   Rapport n° 10.413CP     ACCORDS CADRES RELATIFS AUX MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DANS LES DOMAINES DE L’ASSAINISSEMENT, DE L’AMENAGEMENT DES BERGES DE SEINE, DES ESPACES VERTS, ET DE LA VOIRIE. AUTORISATION DE SIGNER LES ACCORDS CADRES   Rapport n° 10.417CP     ADAPTATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL AU PROJET DE TRAMWAY CHATILLON - VELIZY - VIROFLAY. DEPLACEMENT ET RE-CALIBRAGE DU COLLECTEUR AVENUE DE PARIS A CHATILLON - AVENANT N°2

Bâtiments départementaux

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.351CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE CONFIE PAR LE DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE A LA SEM 92 POUR LA CONSTRUCTION DU COMMISSARIAT DE POLICE 94 RUE DE PARIS A MEUDON   Rapport n° 10.352CP 1 annexe     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°2 AU MARCHE ENTRETIEN AVEC GARANTIE TOTALE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DE CERTAINS BATIMENTS DEPARTEMENTAUX   Rapport n° 10.353CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ATTRIBUE AU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE VALERO GADAN/SNC LAVALIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN HOTEL DE POLICE A ISSY LES MOULINEAUX   Rapport n° 10.390CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A L'ENTRETIEN LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI) ET DES INSTALLATIONS DE DESENFUMAGE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX   Rapport n° 10.391CP     ANTONY PARC DEPARTEMENTAL DE SCEAUX CONSTRUCTION DES LOCAUX DU SERVICE HORTICOLE AVENUE LE BRUN APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT   Rapport n° 10.392CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°2 AU MARCHE ENTRETIEN ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE LEVAGE ET DE TRANSPORT ELECTROMECANIQUE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX LOT N°1   Rapport n° 10.393CP     BOULOGNE BILLANCOURT VALLEE DE LA CULTURE REHABILITATION ET RECONSTRUCTION DE L'ESPACE ALBERT KAHN AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE EN HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE   Rapport n° 10.394CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MAINTENANCE L'EXPLOITATION LA REGULATION ET LA SUPERVISION DU CHAUFFAGE DE LA VENTILATION DE LA CLIMATISATION DU DESENFUMAGE ASSERVI DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT A NANTERRE   Rapport n° 10.439CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS D'ALARMES ANTI INTRUSION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

Collèges (bâtiments)

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.360CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT ATTRIBUE A LA SOCIETE SICRA POUR LA REHABILITATION ET DE LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE LES BONS RAISINS   Rapport n° 10.370CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ATTRIBUE AU GROUPEMENT MARIANNE RENARD EURL/INCET/JEAN-CLAUDE BRAGEOT POUR L'EXTENTION ET LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE GEORGES POMPIDOU A VILLENEUVE LA GARENNE   Rapport n° 10.387CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX ATTRIBUE A LA SOCIETE LEON GROSSE POUR L'EXTENTION ET LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE GEORGES POMPIDOU

Communes

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.344CP 1 annexe     ACQUISITION EN VEFA D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 96 LOGEMENTS A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.375CP 1 annexe     REHABILITATION DE 108 LOGEMENTS SOCIAUX A MEUDON PAR L'OPH ARC-DE-SEINE HABITAT   Rapport n° 10.411CP 3 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A LA SEMDEP POUR LA RESIDENTIALISATION DE 880 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORÉ A ANTONY   Rapport n° 10.419CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A L'OPH DE NANTERRE POUR LA CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DE L'UNIVERSITE   Rapport n° 10.453CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS COMPLÉMENTAIRES A L'OPDH 92 POUR LA CONSTRUCTION DE 66 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORE A ANTONY

Enfance

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.388CP 2 annexes     CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DES ESPACES SANTÉ JEUNES D'ASNIÈRES, DE BOULOGNE BILLANCOURT ET DE RUEIL-MALMAISON   Rapport n° 10.447CP 3 annexes     CONVENTION ENTRE LE RÉSEAU PÉRINATAL DE SANTÉ 92 NORD (RPS92N) ET LE DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.452CP 3 annexes     CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CPAM DES HAUTS-DE-SEINE AUX DEPENSES DU DEPARTEMENT AU TITRE DES MISSIONS DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

Espaces verts

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.367CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MAITRISE D'OEUVRE POUR LES ETUDES ET LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU PARC DE LA FOLIE SAINT JAMES A NEUILLY-SUR-SEINE

Finances

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.363CP     ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE MARNES-LA-COQUETTE DESTINEE A LA REFECTION DU MUR D'ENCEINTE DU PRESBYTERE   Rapport n° 10.414CP 1 annexe     CONSTRUCTION DU COMMISSARIAT DE MEUDON APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA VILLE DE MEUDON   Rapport n° 10.429CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PRODUITS D'ENTRETIEN ET CONSOMMABLES D'ATELIER POUR LE PARC AUTOMOBILE DEPARTEMENTAL   Rapport n° 10.430CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE D'ECLAIRAGE ET DE PETITS MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES   Rapport n° 10.431CP 3 annexes     SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT ALLOUEES SUR ENVELOPPES   Rapport n° 10.433CP     AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES RELATIFS AUX PRESTATIONS DE SIGNALETIQUE POUR LES BESOINS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX   Rapport n° 10.434CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA FOURNITURE DE CARTES CARBURANT ET SERVICES ASSOCIES

Formation professionnelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.421CP     PDI-RE 2010 FORMATIONS "METIER" QUALIFIANTES FORMATION D'AGENT DE SERVICE DE SECURITE INCENDIE

Garantie d'emprunt

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.398CP 1 annexe     TRANSFERT DE LA GARANTIE DEPARTEMENTALE ACCORDEE À L'ASSOCIATION "LES PAPILLONS BLANCS" PAR DELIBERATION DU 17 NOVEMBRE 2008 AU PROFIT DE L'APEI DE BOULOGNE LE CHEMIN VERT   Rapport n° 10.428CP 1 annexe     DEMANDE DE GARANTIE DÉPARTEMENTALEPOUR LE REMBOURSEMENT D'UN EMPRUNT DE 77 M€ DESTINE À LA SECONDE PHASE DE RÉNOVATION DE L'HÔPITAL FOCH À SURESNES ET REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT DE 15 244 902 € GARANTI EN 2000   Rapport n° 10.432CP 1 annexe     OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTS-DE-SEINE DEMANDE DE GARANTIE DEPARTEMENTALE POUR LE REMBOURSEMENT D'UN EMPRUNT DE 535 791 € DESTINE À LA REHABILITATION DE 79 LOGEMENTS SITUES "CITE DES MIGNONETTES" TRANCHE IV AU PLESSIS ROBINSON

Habitat

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.344CP 1 annexe     ACQUISITION EN VEFA D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 96 LOGEMENTS A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.375CP 1 annexe     REHABILITATION DE 108 LOGEMENTS SOCIAUX A MEUDON PAR L'OPH ARC-DE-SEINE HABITAT   Rapport n° 10.376CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS À L'ESH I3F POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE SALLES DE BAINS DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉS SUR LES COMMUNES DE RUEIL-MALMAISON, GENNEVILLIERS, COLOMBES ET BAGNEUX   Rapport n° 10.386CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX CLAMART   Rapport n° 10.410CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 9 ET 12 LOGTS (ANRU ET DC) SITE DUMIEN LOUIS ROCHE OPH GENNEVILLIERS   Rapport n° 10.411CP 3 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A LA SEMDEP POUR LA RESIDENTIALISATION DE 880 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORÉ A ANTONY   Rapport n° 10.418CP     AVENANTS 2010 A LA CONVENTION DE GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE ANAH ET A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE   Rapport n° 10.419CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A L'OPH DE NANTERRE POUR LA CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DE L'UNIVERSITE   Rapport n° 10.420CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ADAPTABILITÉ DE LOGEMENTS SOCIAUX AUX PERSONNES HANDICAPÉES TRANCHES 7 ET 8   Rapport n° 10.441CP 1 annexe     CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS SOCIAUX A BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.451CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 71 ET 93 LOGEMENTS SOCIAUX SITUES ZAC SAINTE GENEVIEVE À L'OPH DE NANTERRE   Rapport n° 10.453CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS COMPLÉMENTAIRES A L'OPDH 92 POUR LA CONSTRUCTION DE 66 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU NOYER DORE A ANTONY

Insertion

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.421CP     PDI-RE 2010 FORMATIONS "METIER" QUALIFIANTES FORMATION D'AGENT DE SERVICE DE SECURITE INCENDIE

Jeunesse - sports - loisirs

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.356CP 1 annexe     CONVENTION DE PRET DE MATERIEL PAR LE COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DES HAUTS-DE-SEINE DANS LE CADRE DE VACAN'SPORTS 92   Rapport n° 10.358CP 1 annexe     MANIFESTATION SPORTIVES DU DEPARTEMENT JUILLET 10   Rapport n° 10.395CP     SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS POUR L'ORGANISATION DE STAGES POUR LES JEUNES LICENCIES   Rapport n° 10.402CP 2 annexes     SUBVENTIONS AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU, ELITE 92, CENTRES ET ECOLES DE FORMATION SAISON SPORTIVE 2009/2010   Rapport n° 10.440CP 1 annexe     SUBVENTION D'INVESTISSEMENT SPORT ET SOCIO-EDUCATIF   Rapport n° 10.443CP 1 annexe     AVENANT N°1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE RELATIF A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DU CENTRE EQUESTRE DES CHANTERAINES

Jeunesse et loisirs

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.440CP 1 annexe     SUBVENTION D'INVESTISSEMENT SPORT ET SOCIO-EDUCATIF

Musées départementaux

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.368CP 1 annexe     ACQUISITION D'UN VASE DE ZAO WOU-KI POUR LE MUSEE DE L'ILE-DE-FRANCE

Patrimoine

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.383CP     AMENAGEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 7 VALLEE RIVE GAUCHE ACQUISITION DE DEUX LOTS DE COPROPRIETE SITUES 257 QUAI DE STALINGRAD ISSY LES MOULINEAUX

Personnel

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.407CP     PRESTATIONS DE MISE EN LUMIERE ET D'ANIMATION MUSICALE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES VOEUX 2011 DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.427CP 1 annexe     MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE

Politique de la ville

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.377CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE – COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA DIRECTION DE PROJET POUR L’ANNEE 2010 DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DES QUARTIERS SUD   Rapport n° 10.378CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBIAN DE COHESION SOCIALE DE LA VILLE D'ANTONY (2007-2009)   Rapport n° 10.423CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE LA VILLE D'ASNIERES (2007-2009)   Rapport n° 10.424CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE LA VILLE DE GENNEVILLIERS (2007-2009)   Rapport n° 10.425CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE LA VILLE DE VILLENEUVE (2007-2009)   Rapport n° 10.426CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE LA VILLE DE COLOMBES (2007-2009)   Rapport n° 10.444CP     RENOVATION URBAINE - ATTRIBUTION D’UNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DES QUARTIERS NORD DE COLOMBES ET UNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE CHATENAY-MALABRY POUR 2010

Protection des berges de Seine

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.385CP 1 annexe     RENOVATION DU DOUBLE PERRE DU QUAI DE CLICHY A CLICHY - CONVENTION DE FINANCEMENT   Rapport n° 10.412CP 1 annexe     AMENAGEMENT DES BERGES DE SEINE A COURBEVOIE CREATIN D'UNE PROMENADE AU BORD DE L'EAU AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE

Président du CG-Commission permanente

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.422CP     PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'INSERTION ET DE RETOUR A L'EMPLOI 2010 FORMATIONS "METIER" PROFESSIONNALISANTES FORMATION "EMPLOYE DE RAYON"

Relations internationales

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.446CP 2 annexes     PROGRAMME DE VOLONTARIAT INTERNATIONAL EN ENTREPRISE

Sport

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.358CP 1 annexe     MANIFESTATION SPORTIVES DU DEPARTEMENT JUILLET 10   Rapport n° 10.440CP 1 annexe     SUBVENTION D'INVESTISSEMENT SPORT ET SOCIO-EDUCATIF

Système d'information

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.435CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF AUX RESEAUX ET PLATEFORME MULTI-SERVICES   Rapport n° 10.436CP     ACQUISITION ET INSTALLATION DE POSTE DE TRAVAIL (PC) AVEC PERIPHERIQUES POUR LES BESOINS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX

Sécurité

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.347CP     ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT   Rapport n° 10.348CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE 6 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT   Rapport n° 10.349CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE TROIS SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT   Rapport n° 10.350CP 2 annexes     ATTRIBUTION DE 6 SUBVENTIONS DE FONTIONNEMENT   Rapport n° 10.415CP     DEMANDE DE SUBVENTION   Rapport n° 10.450CP 2 annexes     AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Technologies nouvelles

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.362CP 21 annexes     RESEAU DEPARTEMENTAL DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT POUR LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DSP   Rapport n° 10.401CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE JURIDIQUE DANS LE CADRE DE L’ETABLISSEMENT ET LE SUIVI D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT INITIE PAR LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.435CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF AUX RESEAUX ET PLATEFORME MULTI-SERVICES   Rapport n° 10.436CP     ACQUISITION ET INSTALLATION DE POSTE DE TRAVAIL (PC) AVEC PERIPHERIQUES POUR LES BESOINS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX   Rapport n° 10.445CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES D'ASSISTANCE COMPTABLE, FINANCIERE, TECHNIQUES, ECONOMIQUE ET OPERATIONNELLE POUR LE SUIVI ET LE CONTROLE DE L'EXECUTION DE LA DSP CONCLUE PAR LE CONSEIL GENERAL ET PORTANT SUR LA CONSTRUCTION, LE DEPLOIEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A THD

Transports

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.379CP     MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIFS A LA REALISATION DES ETUDES ET TRAVAUX DE MISE AUX NORMES UFR DES LIGNES D'AUTOBUS SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - SIGNATURE DES MARCHES   Rapport n° 10.400CP     MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 8 JUIN 2009 RELATIVE A LA REALISATION DU TRAMWAY CHATILLON-VELIZY-VIROFLAY - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA MISE EN PLACE DE SUPPORTS D'INFORMATION DE CHANTIER

Travaux d'assainissement

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.366CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT SITUE SOUS LA RUE VICTOR HUGO A BOIS-COLOMBES   Rapport n° 10.417CP     ADAPTATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL AU PROJET DE TRAMWAY CHATILLON - VELIZY - VIROFLAY. DEPLACEMENT ET RE-CALIBRAGE DU COLLECTEUR AVENUE DE PARIS A CHATILLON - AVENANT N°2

Urbanisme

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.377CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE – COMMUNE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA DIRECTION DE PROJET POUR L’ANNEE 2010 DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DES QUARTIERS SUD   Rapport n° 10.444CP     RENOVATION URBAINE - ATTRIBUTION D’UNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DES QUARTIERS NORD DE COLOMBES ET UNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE CHATENAY-MALABRY POUR 2010

RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS

Réunion du 07/06/2010

Le Plessis-Robinson

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.323CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 79 LOGEMENTS SOCIAUX - LE PLESSIS-ROBINSON

Marnes-la-Coquette

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.310CP 1 annexe     CONSTRUCTION DE 44 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A MARNES-LA-COQUETTE.

Action culturelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.317CP 2 annexes     SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOLIDAYS 2010   Rapport n° 10.318CP 4 annexes     CONVENTIONS DE PARTENARIATS DANS LE CADRE DE L'OPERATION DEFENSE JAZZ FESTIVAL 2010   Rapport n° 10.330CP 1 annexe     SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CONSERVATOIRES POUR 2010 (SUBVENTIONS DE MOINS DE 100 000 €) AVEC CONVENTIONS ET AVENANTS CORRESPONDANTS   Rapport n° 10.331CP 4 annexes     AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION "BRETAGNE, VOYAGER EN COULEURS, PHOTOGRAPHIES AUTOCHROMES (1907/1929)" AU MUSEE ALBERT-KAHN   Rapport n° 10.341CP 3 annexes     CONVENTIONS DE PARTENARIATS DANSE COTE COUR 2010 AVEC LE THEATRE DE VANVES, LA VILLE DE CLAMART ET GRAND PARIS SEINE OUEST

Action scolaire

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.294CP 1 annexe     AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES PUBLICS ET LES COLLEGES PUBLICS EN CITE SCOLAIRE A GESTION REGIONALE DU DEPARTEMENT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS   Rapport n° 10.319CP     AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP) CONCERNANT LE NETTOYAGE DE COLLEGES DU DEPARTEMENT   Rapport n° 10.340CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'EQUILIBRE POUR LES SERVICES DE RESTAURATION A COMPETENCE DEPARTTEMENTALE

Action sociale

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.281CP 1 annexe     FONDS D'INSERTION DES JEUNES PROJET D'ACCOMPAGNEMENT COLLECTIF SUBVENTION A L'ASSOCIATION MISSION POSSIBLE   Rapport n° 10.314CP 1 annexe     PARTICIPATION AU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DE LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES   Rapport n° 10.325CP 2 annexes     SUBVENTIONS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION "INSERTION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN" ET DE LA COMMUNE DU PLESSIS-ROBINSON POUR LEURS ACTIONS DE PREVENTION ANNEE 2010   Rapport n° 10.343CP     PDI-RE 2010 - PRESTATION DE MOBILISATION/REDYNAMISATION A VOCATION SOCIOPROFESSIONNELLE A DESTINATION DES BENEFICIAIRES DU RSA RESIDANT DANS LES HAUTS-DE-SEINE

Action éducative

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.277CP 1 annexe     PASS92 APPROBATION DES NOUVEAUX ORGANISMES PROPOSES PAR LES COMMUNES   Rapport n° 10.308CP 2 annexes     ENC92 : DEPLOIEMENT POUR 24 COLLEGES PUBLICS EN 2010/2011   Rapport n° 10.336CP 2 annexes     APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSTIF DE MEDIATION EDUCATIVE ET DE LA LISTE DES COLLEGES BENEFICIAIRES DU DISPOSITIFS POUR 2010/2011.

Affaires juridiques

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.297CP 1 annexe     AUTORISATION DE SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE OPPOSANT LE DEPARTEMENT A LA SOCIETE C2M   Rapport n° 10.313CP 1 annexe     AUTORISATION DE SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA SOCIETE PUBLICIS MODEM   Rapport n° 10.328CP 1 annexe     INFORMATION SUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ATTRIBUES AU MOIS D'AVRIL 2010 CONFORMEMENT A L'ARTICLE L.3221-11 DU CGCT

Aides collectives

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.275CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION AMELIORATION DE 85 LOGTS PLS SITUES 159-167 RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT A COURBEVOIE   Rapport n° 10.286CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 60 LOGEMENTS SOCIAUX A NEUILLY-SUR-SEINE   Rapport n° 10.310CP 1 annexe     CONSTRUCTION DE 44 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A MARNES-LA-COQUETTE.   Rapport n° 10.323CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 79 LOGEMENTS SOCIAUX - LE PLESSIS-ROBINSON

Bâtiments départementaux

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.298CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT ATTRIBUE A LA SOCIETE CBC POUR LA CONSTRUCTION D'UN COMMISSARIAT DE POLICE 94 RUE DE PARIS A MEUDON   Rapport n° 10.299CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE VENTILATION, CONDITIONNEMENT D'AIR ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ELECTRIQUE   Rapport n° 10.303CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MAINTENANCE ET AU GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE LEVAGE ET DE TRANSPORT ELECTROMECANIQUE DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT ET DE L'IMMEUBLE SALVADOR ALLENDE A NANTERRE   Rapport n° 10.311CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT 1 RELATIF A LA MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DES PRIX DU MARCHE PRESTATIONS DE DEMENAGEMENT ET DE GARDE MEUBLE POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX   Rapport n° 10.337CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIF AUX ASSISTANCES A MAITRISE D'OUVRAGE DES TRAVAUX A REALISER DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX APPARTENANT AU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

Collèges (bâtiments)

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.322CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX ATTRIBUE AU GROUPEMENT DUMEZ/CBC EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN COLLEGE 600 AVEC UN GYMNASE DE TYPE B+ UN INTERNAT DE 32+4 LITS A L'ANGLE DU BOULEVARD VAILLANT ET DE LA RUE THIERS A BOULOGNE BILLANCOURT   Rapport n° 10.327CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIF A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ET A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX A REALISER DANS LES BATIMENTS D'ENSEIGNEMENT DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

Développement de l'emploi

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.326CP     MARCHE D'INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES BENEFICIARES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) PAR L’ENTRETIEN DES BERGES DE SEINE ET DES ESPACES NATURELS PROTEGES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.338CP     PROGRAMME DEPARTEMENTAL D4INSERTION ET DE RETOUR A L'EMPLOI 2010 FORMATIONS "METIER" PROFESSIONNALISANTES FORMATION "EMPLOYE D'ETAGES" FORMATION "EMPLOYE D'HOTELLERIE EN RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES   Rapport n° 10.339CP     PROGRAMME DEPARTEMENTAL D4INSERTION ET DE RETOUR A L'EMPLOI 2010 FORMATIONS "METIER" QUALIFIANTES FORMATION "EMPLOYE FAMILIAL" FORMATION "ASSISTANT MATERNEL/GARDE D'ENFANTS"

Développement durable

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.333CP     EXPERTISES EN MATIERE DE L'ENERGIE ET D'OPTIMISATIONS ENVIRONNEMENTALES DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Enfance

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.281CP 1 annexe     FONDS D'INSERTION DES JEUNES PROJET D'ACCOMPAGNEMENT COLLECTIF SUBVENTION A L'ASSOCIATION MISSION POSSIBLE   Rapport n° 10.325CP 2 annexes     SUBVENTIONS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION "INSERTION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN" ET DE LA COMMUNE DU PLESSIS-ROBINSON POUR LEURS ACTIONS DE PREVENTION ANNEE 2010

Environnement

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.333CP     EXPERTISES EN MATIERE DE L'ENERGIE ET D'OPTIMISATIONS ENVIRONNEMENTALES DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Environnement - Qualité de la vie

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.324CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE COMMUNE DE LEVALLOIS   Rapport n° 10.333CP     EXPERTISES EN MATIERE DE L'ENERGIE ET D'OPTIMISATIONS ENVIRONNEMENTALES DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL   Rapport n° 10.335CP 1 annexe     SUBVENTION VERSEE A L'ASSOCIATION AIRPARIF POUR L'ANNEE 2010

Espaces verts

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.300CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA PRESTATION DE TAILLE ARCHITECTUREE DES ARBRES DES PARCS ET VOIRIES DU DEPARTEMENT   Rapport n° 10.301CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET REPARATION DES ALLEES DANS LES PARCS ET PROPRIETES DEPARTEMENTALES DU NORD DU DEPARTEMENT   Rapport n° 10.302CP 2 annexes     AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS N°1 RELATIFS A LA MODIFICATION D'UN INDICE DE FORMULE DE REVISION DES MARCHES DE GARDIENNAGE DES PARCS ET JARDINS DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE

Finances

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.287CP 1 annexe     OPDH DEMANDE DE GARANTIES DEPARTEMENTALES POUR LE REMBOURSEMENT D4EMPRUNTS D4UN MONTANT GLOBAL DE 3 058 551 € DESTINES A LA CONSTRUCTION D4UNE R2SIDENCE ETUDIANTE DE 44 CHAMBRES PLS A SEVRES   Rapport n° 10.291CP 2 annexes     AUTORISATION DE PROCEDER A LA REFORME DE MATERIELS INFORMATIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES   Rapport n° 10.292CP     REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DEFAVORISEES DES HAUTS-DE-SEINE DES SOMMES ISSUES DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE DES HAUTS-DE-SEINE 2009 ET DU FONDS DES YVELINES ISSU DES BASES DE TP DE PEUGEOT VELIZY-VILLACOUBLAY 2009

Formation professionnelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.326CP     MARCHE D'INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES BENEFICIARES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) PAR L’ENTRETIEN DES BERGES DE SEINE ET DES ESPACES NATURELS PROTEGES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE   Rapport n° 10.338CP     PROGRAMME DEPARTEMENTAL D4INSERTION ET DE RETOUR A L'EMPLOI 2010 FORMATIONS "METIER" PROFESSIONNALISANTES FORMATION "EMPLOYE D'ETAGES" FORMATION "EMPLOYE D'HOTELLERIE EN RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES   Rapport n° 10.339CP     PROGRAMME DEPARTEMENTAL D4INSERTION ET DE RETOUR A L'EMPLOI 2010 FORMATIONS "METIER" QUALIFIANTES FORMATION "EMPLOYE FAMILIAL" FORMATION "ASSISTANT MATERNEL/GARDE D'ENFANTS"

Garantie d'emprunt

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.287CP 1 annexe     OPDH DEMANDE DE GARANTIES DEPARTEMENTALES POUR LE REMBOURSEMENT D4EMPRUNTS D4UN MONTANT GLOBAL DE 3 058 551 € DESTINES A LA CONSTRUCTION D4UNE R2SIDENCE ETUDIANTE DE 44 CHAMBRES PLS A SEVRES

Habitat

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.275CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION AMELIORATION DE 85 LOGTS PLS SITUES 159-167 RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT A COURBEVOIE   Rapport n° 10.286CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 60 LOGEMENTS SOCIAUX A NEUILLY-SUR-SEINE   Rapport n° 10.310CP 1 annexe     CONSTRUCTION DE 44 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A MARNES-LA-COQUETTE.   Rapport n° 10.323CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 79 LOGEMENTS SOCIAUX - LE PLESSIS-ROBINSON

Handicapés

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.314CP 1 annexe     PARTICIPATION AU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DE LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES

Insertion

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.343CP     PDI-RE 2010 - PRESTATION DE MOBILISATION/REDYNAMISATION A VOCATION SOCIOPROFESSIONNELLE A DESTINATION DES BENEFICIAIRES DU RSA RESIDANT DANS LES HAUTS-DE-SEINE

Jeunesse - sports - loisirs

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.295CP 1 annexe     SOUTIEN AUX DISPOSITIFS EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SPORTIVE ET DE LOISIRS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Musées départementaux

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.331CP 4 annexes     AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION "BRETAGNE, VOYAGER EN COULEURS, PHOTOGRAPHIES AUTOCHROMES (1907/1929)" AU MUSEE ALBERT-KAHN

Personnel

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.312CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA FORMATION DES REFERENTS RSA

Politique de la ville

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.279CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE - COMMUNE D'ANTONY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU NOYER DORE   Rapport n° 10.283CP     RENOVATION URBAINE – COMMUNE D’ASNIERES-SUR-SEINE – ATTRIBUTION DE DEUX SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LA DIRECTION DE PROJET URBAIN ET LA COORDINATION GUP 2010 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE RENOVATION URBAINE DES HAUTS D’ASNIERES   Rapport n° 10.285CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE – COMMUNE D’ANTONY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LA REALISATION DES ESPACES EXTERIEURS LIONEL TERRAY DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU NOYER DORE   Rapport n° 10.315CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE – COMMUNE DE GENNEVILLIERS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR L’AMENAGEMENT DE LA VOIE NOUVELLE NORD/SUD DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE GENNEVILLIERS

Relations internationales

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.306CP     APPUI A L'EXPORTATION PROGRAMME DU SOUTIEN AU VOLONTARIAT INTERNATIONAL EN ENTREPRISE (V.I.E.92)   Rapport n° 10.332CP 2 annexes     APPUI A L'EXPORTATION PROGRAMME DU SOUTIEN AU VIE

Sport

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.278CP 1 annexe     MANIFESTATION SPORTIVES DU DEPARTEMENT JUIN 10

Technologies nouvelles

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.293CP 1 annexe     AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT DE TRANSFERT N°1 A L'ASSOCIATION D'AVOCATS B.O.T. AARPI DU MARCHE N°08036 SIGNE AVEC L'ASSOCIATION D'AVOCATS BIRD & BIRD AARPI

Transports

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.289CP 1 annexe     ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LES ETUDES ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE CIRCULATION DOUCES SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - SIGNATURE DU MARCHE   Rapport n° 10.320CP 1 annexe     PAM 92 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION VERSEE PAR LE STIF AU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN PLACE DES LOGICIELS DE GESTION ET DE L'INFORMATIQUE EMBARQUEE

Urbanisme

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.279CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE - COMMUNE D'ANTONY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU NOYER DORE   Rapport n° 10.283CP     RENOVATION URBAINE – COMMUNE D’ASNIERES-SUR-SEINE – ATTRIBUTION DE DEUX SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LA DIRECTION DE PROJET URBAIN ET LA COORDINATION GUP 2010 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE RENOVATION URBAINE DES HAUTS D’ASNIERES   Rapport n° 10.285CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE – COMMUNE D’ANTONY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LA REALISATION DES ESPACES EXTERIEURS LIONEL TERRAY DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU NOYER DORE   Rapport n° 10.315CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE – COMMUNE DE GENNEVILLIERS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR L’AMENAGEMENT DE LA VOIE NOUVELLE NORD/SUD DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE GENNEVILLIERS

Voirie

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.288CP     SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE

RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS

Réunion du 10/05/2010

Garches

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.212CP 2 annexes     ACQUISITION-AMELIORATION DE 39 LOGEMENTS SOCIAUX A GARCHES ET 48 LOGEMENTS SOCIAUX A SAINT-CLOUD

Saint-Cloud

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.212CP 2 annexes     ACQUISITION-AMELIORATION DE 39 LOGEMENTS SOCIAUX A GARCHES ET 48 LOGEMENTS SOCIAUX A SAINT-CLOUD

Action culturelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.215CP 2 annexes     DANSE COTE COUR 2010 : CONVENTIONS PARTENARIAT PRETS DE SALLES A NANTERRE ET COLOMBES   Rapport n° 10.217CP     PRIX DU CG CONCOURS D'INTERPRETATION DE VILLE D'AVRAY   Rapport n° 10.218CP     ADHESIONS DU DEPARTEMENT A TROIS ASSOCIATIONS CULTURELLES ET RESILIATION POUR DEUX ORGANISMES   Rapport n° 10.229CP 3 annexes     CONVENTION DE DEPÖT D'UNE OEUVRE APPARTENANT AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU MUSSE MUNICIPAL ROBERT DUBOIS-CORNEAU DE BRUNOY   Rapport n° 10.230CP     CONSERVATOIRES : AIDE AUX PROJETS DES ETABLISSEMENTS ET A L'ACHAT D'INSTRUMENTS RARES   Rapport n° 10.231CP 1 annexe     CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SACEM DANS LE CADRE DU FESTIVAL CHORUS 2010   Rapport n° 10.240CP 2 annexes     DEMANDES DE SUBVENTION DE LA SOCIETA AKOUNA POUR L'OPERA EN PLEIN AIR 2010 CARMEN DE BIZET AU DOMAINE DE SCEAUX ET DE L'ASSOCIATION SAISON MUSICALE D'ETE DE SCEAUX POUR LE FESTIVAL DE L'ORANGERIE   Rapport n° 10.249CP 7 annexes     CONVENTIONS DE PARTENARIATS DANS LE CADRE DE L'OPERATION SEINE DE DANSE 2010 AVEC COEUR DEFENSE DEFACTO ET LE CNIT

Action scolaire

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.206CP     AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE SERVICE DE RESTAURATION EN LIAISON FROIDE AUPRES DE COLLEGES PUBLICS DES SECTEURS NORD ET SUD DU DEPARTEMENT (SECONDE CONSULTATION) - LOT 1   Rapport n° 10.207CP 3 annexes     RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ET TROIS COLLEGES POUR LE RATTACHEMENT DES BRIGADES NORD, CENTRE ET SUD DE L'EQUIPE MOBILE D'INTERVENTION EN SUPPLEANCE (EMIS)   Rapport n° 10.243CP 1 annexe     AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS   Rapport n° 10.272CP 4 annexes     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUR CRITÈRES SECTEUR EDUCATION

Action sociale

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.209CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX ATTRIBUE A LA SOCIETE LEON GROSSE POUR L'EXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DU COLLEGE GEORGES POMPIDOU A VILLENEUVE LA LGARENNE   Rapport n° 10.220CP 1 annexe     ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ENTRAIDE DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA PROTECTION DE L'ENFANCE DES HAUTS-DE-SEINE (ADEPAPE 92) SUBVENTION 2010 ET CONVENTION   Rapport n° 10.221CP 9 annexes     FINANCEMENT 2010 DES COORDINATIONS GERONTOLOGIQUES LOCALES   Rapport n° 10.222CP 1 annexe     PERMANENCE DES SOINS SUBVENTION FORFAITAIRE DE FONCTIONNEMENT VERSEE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS ANNEE 2010   Rapport n° 10.223CP 1 annexe     SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION D'INSERTION POUR DEFICIENTS AUDITIFS (AIDA) ANNÉE 2010   Rapport n° 10.224CP 4 annexes     CONSULTATIONS D'ACCES AUX SOINS POUR LES PLUS DÉMUNIS ANNÉE 2010   Rapport n° 10.225CP 1 annexe     SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION UNION NATIONALE DES AMIS ET FAMILLES DE MALADES MENTAUX ET PSYCHIQUES - SECTION DEPARTEMENTALE DES HAUTS-DE-SEINE - ANNEE 2010   Rapport n° 10.227CP 1 annexe     ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION RES ADO 92 - ANNEE 2010   Rapport n° 10.228CP 4 annexes     SOUTIEN A LA PARENTALITE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS ANNEE 2010   Rapport n° 10.239CP 7 annexes     FONDS D'INSERTION DES JEUNES VOLET ACCOMPAGNEMENT COLLECTIF SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS ANNEE 2010   Rapport n° 10.253CP 2 annexes     PARTICIPATION FINANCIERE 2010 ET CONVENTION A CONCLURE AVEC LES ETABLISSEMENTS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL TEMPORAIRE   Rapport n° 10.269CP 3 annexes     CONVENTION DE FINANCEMENT DES RELAIS ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S

Action éducative

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.208CP     POLITIQUE EDUCATIVE DEPARTEMENTALE ET PARTENARIATS   Rapport n° 10.244CP 1 annexe     REGLEMENTS DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR L'ACQUISITION DE CONTENUS NUMERIQUES PAR LES COLLEGES PUBLICS ET POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PROJET NUMERIQUE LOCAL PAR LES COLLEGES PRIVES   Rapport n° 10.246CP 3 annexes     P@SS92 : AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES ET LES ORGANISMES   Rapport n° 10.267CP 1 annexe     REGLEMENT VOYAGES SCOLAIRES   Rapport n° 10.274CP 4 annexes     CONCOURS DES VOYAGES EUROPEENS ET CONCOURS "IL ETAIT UNE FOIS" ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU CONCOURS "IL ETAIT UNE FOIS" ADOPTION DES REGLEMENTS ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A L'ORGANISATION DE VOYAGES ET SORTIES SCOLAIRES EN FRANCE ET EN EUROPE 2010/2011

Affaires juridiques

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.259CP 2 annexes     INFORMATION SUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ATTRIBUES AU MOIS DE MARS 2010 CONFORMEMENT A L'ARTICLE L.3221-11 DU CGCT

Affaires économiques

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.251CP     AIDE AUX PROJETS D'ANIMATION DES COMMERCANTS PAR LE DISPOSITIF PROCOMS 92 TROIS DEMANDES D'ASSOCIATIONS (CLAMART MEUDON ET RUEIL)

Aides collectives

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.212CP 2 annexes     ACQUISITION-AMELIORATION DE 39 LOGEMENTS SOCIAUX A GARCHES ET 48 LOGEMENTS SOCIAUX A SAINT-CLOUD   Rapport n° 10.263CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'AQUISITION EN VÉFA DE 37 LOGEMENTS SOCIAUX   Rapport n° 10.264CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS SITUES 89 AVENUE FELIX FAURE PAR L'OPH DE NANTERRE

Aides individuelles

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.262CP 1 annexe     ATTRIBUTION DES AIDES A L'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE-CC DU 12 AVRIL 2010

Collèges (bâtiments)

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.210CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX ATTRIBUE A L'ENTREPRISE SNC EIFFAGE CONSTRUCTION IDF POUR LA RECONSTRUCTION DU COLLEGE JEAN PERRIN A NANTERRE

Coopération

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.268CP     MANDAT SPECIAL ACCORDE A M. PATRICK DEVEDJIAN POUR UN DEPLACEMENT EN ARMENIE DU 19 AU 23 MAI 2010

Enfance

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.220CP 1 annexe     ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ENTRAIDE DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA PROTECTION DE L'ENFANCE DES HAUTS-DE-SEINE (ADEPAPE 92) SUBVENTION 2010 ET CONVENTION   Rapport n° 10.269CP 3 annexes     CONVENTION DE FINANCEMENT DES RELAIS ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S

Espaces verts

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.232CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES D'ENTRETIEN HORTICOLE DANS LES PARCS ET JARDINS   Rapport n° 10.234CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX D'EXTENSION DU PARC DES CHANTERAINES SECTEUR GARENNE   Rapport n° 10.235CP     AUTORISATION DE SIGNER LAVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVREPOUR LE REAMENAGEMENT DU PARC PIERRE LAGRAVERE   Rapport n° 10.236CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA PRESTATION DE REMPLACEMENTS PONCTUELS D'ARBRES SUR VOIRIES DEPARTEMENTALES   Rapport n° 10.237CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA FOURNITURE D'ARBRES   Rapport n° 10.238CP 2 annexes     CONCOURS FINANCIER POUR L'AMENAGEMENT DE LA COULEE VERTE A RUEIL MALMAISON DANS LE CADRE DES PARCOURS BUISSONNIERS

Finances

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.213CP     FOURNITURE ET LOCATION DE VEHICULES LEGERS NEUFS A MOTORISATION 100% ELECTRIQUE OU HYBRIDE   Rapport n° 10.252CP 2 annexes     SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT ALLOUEES SUR ENVELOPPES   Rapport n° 10.260CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA LOCATION DE PETITS MATERIELS DE FESTIVITES POUR LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Formation professionnelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.250CP     PDI-RE FORMATIONS METIER DIPLOMANTES FORMATIONS AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE PETITE ENFANCE FORMATION AU DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE

Garantie d'emprunt

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.261CP 1 annexe     OPDH DEMANDE DE GARANTIE DEPARTEMENTALE POUR UN EMPRUNT DE 5 380 000 € DESTINÉ A L'ACQUISITION DE LOCAUX COMMERCIAUX SUR LES COMMUNES DE CHÂTENAY, CHÂTILLON, RUEIL ET SCEAUX.   Rapport n° 10.271CP 1 annexe     CAUE 92 DEMANDE DE GARANTIE DEPARTEMENTLAE POUR LE REMBOURSEMENT D'UN EMPRUNT DE 2 000 000 € DESTINÉ AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION DE LOCAUX TERRASSE 11 DE LA ZAC SEINE ARCHE À NANTERRE

Habitat

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.212CP 2 annexes     ACQUISITION-AMELIORATION DE 39 LOGEMENTS SOCIAUX A GARCHES ET 48 LOGEMENTS SOCIAUX A SAINT-CLOUD   Rapport n° 10.262CP 1 annexe     ATTRIBUTION DES AIDES A L'AMELIORATION DE L'HABITAT PRIVE-CC DU 12 AVRIL 2010   Rapport n° 10.263CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'AQUISITION EN VÉFA DE 37 LOGEMENTS SOCIAUX   Rapport n° 10.264CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS SITUES 89 AVENUE FELIX FAURE PAR L'OPH DE NANTERRE   Rapport n° 10.273CP 1 annexe     CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA DEMOLITION DU BATIMENT C DE LA RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN ZAY A ANTONY

Handicapés

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.223CP 1 annexe     SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION D'INSERTION POUR DEFICIENTS AUDITIFS (AIDA) ANNÉE 2010   Rapport n° 10.225CP 1 annexe     SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION UNION NATIONALE DES AMIS ET FAMILLES DE MALADES MENTAUX ET PSYCHIQUES - SECTION DEPARTEMENTALE DES HAUTS-DE-SEINE - ANNEE 2010

Jeunesse - sports - loisirs

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.247CP 2 annexes     SUBVENTION INVESTISSEMENT SPORT

Musées départementaux

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.229CP 3 annexes     CONVENTION DE DEPÖT D'UNE OEUVRE APPARTENANT AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU MUSSE MUNICIPAL ROBERT DUBOIS-CORNEAU DE BRUNOY

Personnel

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.216CP     AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORMATIONS EN HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DEPARTEMENTAL

Personnes âgées

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.221CP 9 annexes     FINANCEMENT 2010 DES COORDINATIONS GERONTOLOGIQUES LOCALES   Rapport n° 10.253CP 2 annexes     PARTICIPATION FINANCIERE 2010 ET CONVENTION A CONCLURE AVEC LES ETABLISSEMENTS POUR L'ACCUEIL DES PERSONNES AGEES DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL TEMPORAIRE

Politique de la ville

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.254CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE- COMMUNE DE NANTERRE ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE LA 1ERE TRANCHE DE LA VOIE NOUVELLE DES CANIBOUTS NORD DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DU PETIT NANTERRE   Rapport n° 10.255CP     RENOVATION URBAINE - ATTRIBUTION D'UNE PARTICIPATION DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DES QUARTIERS NORD DE COLOMBES POUR L'ANNEE 2010

Relations internationales

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.219CP     POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU DEPARTEMENT A L'INTERNATIONAL

Sport

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.242CP 1 annexe     MANIFESTATIONS SPORTIVES DU DEPARTEMENT MAI 10   Rapport n° 10.247CP 2 annexes     SUBVENTION INVESTISSEMENT SPORT

Sécurité

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.226CP 1 annexe     AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION AVEC L'UGAP RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET TELESURVEILLANCE DE DIVERS BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

Technologies nouvelles

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.248CP 1 annexe     AUTORISATION DE SIGNER UNE CHARTE AVEC LE SIPPEREC

Théâtres

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.241CP 1 annexe     SUBVENTIONS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS DES THÉÂTRES DE BOULOGNE-BILLANCOURT, CHATILLON, CLAMART, COLOMBES, FONTENAY-AUX-ROSES, MEUDON, RUEIL-MALMAISON, VANVES ET VILLENEUVE-LA-GARENNE

Urbanisme

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.211CP     ASSOCIATION DU DEPARTEMENT AUX PROCEDURES DE MODIFICATION DES PLANS LOCAUX D'URBANISME COMMUNE DE CHÂTILLON MODIFICATION DE RESERVE DE VOIRIE   Rapport n° 10.254CP 1 annexe     RENOVATION URBAINE- COMMUNE DE NANTERRE ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE LA 1ERE TRANCHE DE LA VOIE NOUVELLE DES CANIBOUTS NORD DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DU PETIT NANTERRE   Rapport n° 10.255CP     RENOVATION URBAINE - ATTRIBUTION D'UNE PARTICIPATION DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DES QUARTIERS NORD DE COLOMBES POUR L'ANNEE 2010   Rapport n° 10.270CP     AVIS DU DEPARTEMENT SUR LE PLU DE SCEAUX ET DEMANDE DE MODIFICATIONS

Voirie

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.214CP     TRAVAUX D'EQUIPEMENTS ET DE RENOVATION DE MATERIELS DYNAMIQUES SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE   Rapport n° 10.233CP     AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N° 4 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UN DEMI-DIFFUSEUR "OUEST" DE LA RN 385 (A86) SUR LA RD 63 A CHATENAY-MALABRY   Rapport n° 10.265CP     ACQUISITION DES PARCELLES G31 ET G73 AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE ISSY BERGE DE SEINE SUR LA COMMUNE D’ISSY-LES-MOULINEAUX   Rapport n° 10.266CP     DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES VOIES INTERNES A L'ILOT VICTOR HUGO / ARISTIDE BRIAND A BAGNEUX

RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS

Réunion du 12/04/2010

Boulogne-Billancourt

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.115CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 19 LOGEMENTS SOCIAUX AU 50 RUE GAMBETTA A BOULOGNE-BILLANCOURT

Clamart

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.146CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 71 LOGEMENTS SOCIAUX CLAMART

Sèvres

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.153CP 1 annexe     ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 44 LOGEMENTS POUR ETUDIANTS SÈVRES

Ville d'Avray

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.114CP 1 annexe     ACQUISITION-AMELIORATION DE 78 LOGEMENTS SOCIAUX A VILLE D'AVRAY

Action culturelle

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.142CP 1 annexe     SUBVENTION 2010 A L'ENSEMBLE ORCHESTRAL DE MUSQIUE D'AUJOURD'HUI   Rapport n° 10.143CP     REPARTITION 2010 DES AIDES AUX PROJETS DES CHORALES   Rapport n° 10.144CP     SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ATTRIBUEE A LA VILLE DE MEUDON POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION ACOUSTIQUE A REALISER A LA SALLE DE SPECTACLES DE MEUDON   Rapport n° 10.155CP     ACHAT D'ESPACES PUBLICITAIRES PAR VOIE D'AFFICHAGE SUR LES RESEAUX D'AFFICHAGE LIEUX PUBLICS ET LES RESEAUX D'AFFICHAGE DE PROXIMITE POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT   Rapport n° 10.156CP 2 annexes     CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE STADTMUSEM LANDESHAUPTSTADT DUSSELDORF POUR L'EXPOSIRION "STADTE DER WELT - FRUHE FARBFOTOGRAFIEN AUS DEM MUSEE ALBERT-KAHN IM DIALOG MIT DER TOTOGRAFISCHEN SAMMLUNG"   Rapport n° 10.157CP 3 annexes     CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DU FESTIVAL "LA VOIX DANS TOUS SES ECLATS"   Rapport n° 10.180CP 1 annexe     CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DE DANSE COTE COUR 2010   Rapport n° 10.181CP 1 annexe     CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE ENTRE LE DÉPARTEMENT ET L'ASSOCIATION ART3000 À ISSY-LES-MOULINEAUX, GESTIONNAIRE DU CUBE, ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2010   Rapport n° 10.188CP     AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES POUR L'EXPOSITION "MADAME GEOFFRIN, UNE FEMME D'AFFAIRES ET D'ESPRIT" A LA MAISON DE CHATEAUBRIAND

Action scolaire

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.120CP 1 annexe     SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES DE BOULOGNE-BILLANCOURT   Rapport n° 10.121CP 1 annexe     SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES DE COLOMBES   Rapport n° 10.122CP 1 annexe     SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES DE COURBEVOIE   Rapport n° 10.123CP 1 annexe     SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES DE NANTERRE   Rapport n° 10.124CP 1 annexe     FIXATION POUR 2010 DU TAUX D'ACTUALISATION DE LA VALEUR DES PRESTATIONS ACCESSOIRES ACCORDEES GRATUITEMENT AUX PERSONNELS EXERCANT DANS LES COLLEGES DES HAUTS-DE-SEINE ET LOGES POUR RAISONS DE SERVICE   Rapport n° 10.175CP 1 annexe     ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'EQUILIBRE POUR LES SERVICES DE RESTAURATION DE COLLEGES A GESTION DEPARTEMENTALE   Rapport n° 10.177CP 1 annexe     AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Action sociale

Numéro du rapport       Titre du rapport   Rapport n° 10.165CP 1 annexe     SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT FONDATION GARCHES ANNEE 2010   Rapport n° 10.166CP 7 annexes