Vous êtes ici :

Institution

La relance en France

VOTRE COMMUNE

Sélectionnez votre commune dans la liste ci-dessous pour aller sur son site

RECHERCHER UNE DÉLIBÉRATION


AVERTISSEMENT: Les rapports et délibérations du Conseil général et de la Commission permanente comportant des informations nominatives ne sont pas mis en ligne. Vous pouvez toutefois venir les consulter à l'Hôtel du Département - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 NANTERRE cédex
Tél: 01 47 29 30 31


TYPE DE COMMISSION
Commission Permanente



(exemple : 03.321CP ) 		   

   

RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS
Réunion du 08/02/2010
Clamart
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.48CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 435 LOGEMENTS SOCIAUX - CLAMART
 
Clichy-la-Garenne
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.47CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'OPH DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LA RÉHABILITATION DE 117 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER ENTREE DE VILLE
 
Gennevilliers
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.46CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA REHABILITATION ET L'AMÉLIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE DE 333 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES GRESILLONS
 
Rapport n° 10.56CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH À GENNEVILLIERS
 
Issy-les-Moulineaux
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.44CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 177 LOGEMENTS SITUES 18 A 22 BOULEVARD GARIBALDI A ISSY LES MOULINEAUX
 
Meudon
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.45CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 60 LOGEMENTS SOCIAUX MEUDON
 
Action culturelle
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.42CP

1 annexe 		    FESTIVAL CHORUS DES HAUTS-DE-SEINE 2010 : CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DES HAUTS-DE-SEINE, LA MAISON D'ARRÊT DES HAUTS-DE-SEINE ET LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
 
Rapport n° 10.52CP

    EXPOSITION SUR LE TRESOR DU SAINT-SEPULCRE A LA MAISON DE CHATEAUBRIAND EN 2012 : MISSIONS D'ETUDES
 
Rapport n° 10.57CP

4 annexes 		    CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'EPGD ET LE DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE "CHORUS DES HAUTS-DE-SEINE 2010"
 
Action scolaire
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.68CP

1 annexe 		    AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMI-PENSION DANS LES COLLEGES PUBLICS EN CITE SCOLAIRE A GESTION REGIONALE ET LES COLLEGES PRIVES DU DEPARTEMENT : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
 
Affaires juridiques
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.51CP

1 annexe 		    COMPTE RENDU SUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ATTRIBUES AU MOIS DE DECEMBRE 2009 CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 3221-11 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
 
Affaires économiques
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.41CP

1 annexe 		    SUBVENTION DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ DU PROJET DE CRÉATION D'UN COMPLEXE INCUBATEUR-PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DES HAUTS-DE-BIEVRES
 
Aides collectives
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.44CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 177 LOGEMENTS SITUES 18 A 22 BOULEVARD GARIBALDI A ISSY LES MOULINEAUX
 
Rapport n° 10.45CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 60 LOGEMENTS SOCIAUX MEUDON
 
Rapport n° 10.46CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA REHABILITATION ET L'AMÉLIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE DE 333 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES GRESILLONS
 
Rapport n° 10.47CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'OPH DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LA RÉHABILITATION DE 117 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER ENTREE DE VILLE
 
Rapport n° 10.48CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 435 LOGEMENTS SOCIAUX - CLAMART
 
Rapport n° 10.50CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 125 LOGEMENTS SITUES ZAC RIVIERE ARCHE (TRANCHES 1 ET 2) PAR L'OPH SURESNES HABITAT
 
Rapport n° 10.55CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 27 LOGEMENTS SOCIAUX ASNIERES
 
Rapport n° 10.56CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH À GENNEVILLIERS
 
Assainissement
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.65CP

1 annexe 		    AUTORISATION DE SIGNER LE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE OPPOSANT LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ET LA SEVESC AU SIAAP CONCERNANT LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT POUR L’USINE D’EPURATION DES EAUX USEES DE COLOMBES
 
Rapport n° 10.66CP

1 annexe 		    AVENANT N°4 DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES BERGES DE COURBEVOIE
 
Rapport n° 10.70CP

    AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES RELATIFS A L’ADAPTATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL AU PROJET DE TRAMWAY CHATILLON VELIZY VIROFLAY REAMENAGEMENT DES OUVRAGES DE VISITE A L’EGOUT DE CLAMART
 
Bâtiments départementaux
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.54CP

    AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE ENTRETIEN ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE LEVAGE ET DE TRANSPORT ELECTROMECANIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - LOT N°1
 
Rapport n° 10.59CP

    AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT ATTRIBUE A LA SOCIETE LEVAUX POUR LA REHABILITATION ET RESTRUCTURATION DES BATIMENTS D'HEBERGEMENT ET D'ADMINISTRATION DE LA CITE DE L'ENFANCE AU PLESSIS ROBINSON
 
Collèges (bâtiments)
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.53CP

    AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE ATTRIBUE AU GROUPEMENT DE MAÎTRISE D'OEUVRE GAETAN LE PENHUEL/TECH INGENIERIE/MARTIN ET GUIHENEUF POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU COLLEGE HENRI DUNANT A COLOMBES
 
Communes
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.46CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA REHABILITATION ET L'AMÉLIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE DE 333 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES GRESILLONS
 
Rapport n° 10.47CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'OPH DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LA RÉHABILITATION DE 117 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER ENTREE DE VILLE
 
Rapport n° 10.56CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH À GENNEVILLIERS
 
Finances
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.64CP

    AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE, ET DE VAISSELLE JETABLE
 
Habitat
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.44CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 177 LOGEMENTS SITUES 18 A 22 BOULEVARD GARIBALDI A ISSY LES MOULINEAUX
 
Rapport n° 10.45CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 60 LOGEMENTS SOCIAUX MEUDON
 
Rapport n° 10.46CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA REHABILITATION ET L'AMÉLIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE DE 333 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES GRESILLONS
 
Rapport n° 10.47CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'OPH DE CLICHY-LA-GARENNE POUR LA RÉHABILITATION DE 117 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER ENTREE DE VILLE
 
Rapport n° 10.48CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DE 435 LOGEMENTS SOCIAUX - CLAMART
 
Rapport n° 10.49CP

1 annexe 		    ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS SOCIAUX PAR L'ESH IMMOBILIERE 3F AU: 151 A 153 RUE DE BUZENVAL ET 50 A 54 RUE DU DOCTEUR DEBAT A GARCHES
 
Rapport n° 10.50CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 125 LOGEMENTS SITUES ZAC RIVIERE ARCHE (TRANCHES 1 ET 2) PAR L'OPH SURESNES HABITAT
 
Rapport n° 10.55CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 27 LOGEMENTS SOCIAUX ASNIERES
 
Rapport n° 10.56CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH IMMOBILIERE 3F POUR LA CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH À GENNEVILLIERS
 
Musées départementaux
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.52CP

    EXPOSITION SUR LE TRESOR DU SAINT-SEPULCRE A LA MAISON DE CHATEAUBRIAND EN 2012 : MISSIONS D'ETUDES
 
Protection des berges de Seine
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.66CP

1 annexe 		    AVENANT N°4 DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES BERGES DE COURBEVOIE
 
Rapport n° 10.67CP

2 annexes 		    CONVENTION DE FINANCEMENT DES AMENAGEMENTS SUR LES BERGES DE NANTERRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ET LA VILLE DE NANTERRE
 
Système d'information
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.60CP

    HEBERGEMENT ET EXPLOITATION DES SERVEURS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
 
Rapport n° 10.61CP

    AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION, L'INTEGRATION ET LA MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DECISIONNELLE DE TABLEAUX DE BORD ET SA MISE EN OEUVRE SUCCESSIVE
 
Rapport n° 10.62CP

    AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN OUTIL GRC POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL A LA MDPH ET PRESTATIONS ASSOCIEES
 
Technologies nouvelles
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.60CP

    HEBERGEMENT ET EXPLOITATION DES SERVEURS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
 
Rapport n° 10.62CP

    AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN OUTIL GRC POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL A LA MDPH ET PRESTATIONS ASSOCIEES
 
Travaux d'assainissement
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.70CP

    AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES RELATIFS A L’ADAPTATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL AU PROJET DE TRAMWAY CHATILLON VELIZY VIROFLAY REAMENAGEMENT DES OUVRAGES DE VISITE A L’EGOUT DE CLAMART
 
Voirie
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.69CP

4 annexes 		    DECLASSEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTLES ET APPROBATION DE LA CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE CETTE MUNICIPALISATION ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ET LA VILLE DE SAINT-CLOUD
 

RAPPORTS ET DÉLIBÉRATIONS
Réunion du 18/01/2010
Asnières-sur-Seine
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.2CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH EFIDIS POUR LA RESIDENTIALISATION DE 148 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES HAUTS D'ASNIERES
 
Gennevilliers
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.18CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'OPG DE GENNEVILLIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH
 
Malakoff
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.26CP

1 annexe 		    SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT POUR LES MANIFESTATIONS FESTIVES DES COMMUNES
 
Marnes-la-Coquette
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.26CP

1 annexe 		    SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT POUR LES MANIFESTATIONS FESTIVES DES COMMUNES
 
Action culturelle
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.10CP

1 annexe 		    CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DES RENCONTRES LANDOWSKI 2010
 
Rapport n° 10.11CP

    MARCHE D'ASSISTANCE A PERSONNE PUBLIQUE POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE MUSICAL SUR L'ILE SEGUIN
 
Rapport n° 10.5CP

1 annexe 		    RESTAURATION DE 4 TABLEAUX CONSERVES DANS LA SACRISTIE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN-BAPTISTE AU PLESSIS-ROBINSON
 
Rapport n° 10.7CP

    DEMANDE DE SUBVENTION FORMULEE PAR LA COMMUNE DE VAUCRESSON POUR LA RESTAURATION DES STATUES DE ST LEU ET ST GILLES CONSERVES DANS L'EGLISE SAINT-DENYS DE VAUCRESSON
 
Action scolaire
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.32CP

    AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES RELATIFS A LA FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE DU PREMIER EQUIPEMENT ET DU RENOUVELLEMENT DU MATERIEL ET DU MOBILIER DESTINES AUX BATIMENTS SCOLAIRES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
 
Action sociale
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.27CP

    MARCHE NEGOCIE AVEC LE LABORATOIRE WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE POUR LA FOURNITURE DE VACCINS DANS LES SERVICES SOCIAUX DEPARTEMENTAUX
 
Action éducative
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.29CP

3 annexes 		    APPROBATION DES ACTIONS EDUCATIVES COLLEGE LES CHAMPS PHILIPPE LA GARENNE-COLOMBES
 
Rapport n° 10.30CP

2 annexes 		    ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS A TITRE DES VOYAGES SCOLAIRES (VOYAGES D'ETUDES ET VOYAGES SPORTIFS) ORGANISES PAR LES COLLEGES POUR L'ANNEE 2009/2010.
 
Affaires juridiques
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.33CP

1 annexe 		    COMPTE RENDU SUR LES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ATTRIBUES AU MOIS DE NOVEMBRE 2009 CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 3221-11 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
 
Aides collectives
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.18CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'OPG DE GENNEVILLIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH
 
Rapport n° 10.19CP

1 annexe 		    LA GARENNE-COLOMBES ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS SOCIAUX
 
Rapport n° 10.2CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH EFIDIS POUR LA RESIDENTIALISATION DE 148 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES HAUTS D'ASNIERES
 
Rapport n° 10.3CP

2 annexes 		    ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A L'ESH FRANCE HABITATION POUR LA CONSTRUCTION DE 71 LOGEMENTS SOCIAUX DONT 42 LOGEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU CLOS DES TERRES ROUGES ET 29 EB DROIT COMMUN
 
Assainissement
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.6CP

    ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES ETUDES DIAGNOSTIC EN VUE DE LA REHABILITATION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1
 
Bâtiments départementaux
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.12CP

    AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA MAINTENANCE ,L'EXPLOITATION CLIMATISATION DESENFUMAGE REGULATION SUPERVISION DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT
 
Rapport n° 10.13CP

    AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF AU LOT N°1 DE LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DE CERTAINS BATIMENTS CENTRAUX
 
Rapport n° 10.37CP

    AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT ATTRIBUE A LA SOCIETE FRANCILIA POUR LA CONSTRUCTION DE L'HOTEL DE POLICE 22 AVENUE VICTOR CRESSON A ISSY-LES-MOULINEAUX
 
Communes
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.18CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'OPG DE GENNEVILLIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH
 
Rapport n° 10.26CP

1 annexe 		    SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT POUR LES MANIFESTATIONS FESTIVES DES COMMUNES
 
Rapport n° 10.2CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH EFIDIS POUR LA RESIDENTIALISATION DE 148 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES HAUTS D'ASNIERES
 
Coopération
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.38CP

1 annexe 		    AIDE D'URGENCE HAITI SEISME-ACF
 
Rapport n° 10.8CP

5 annexes 		    AVENANTS AUX CONVENTIONS-PROGRAMMES DE COOPERATION INTERNATIONALE
 
Rapport n° 10.9CP

4 annexes 		    SOUTIEN AU VOLONTARIAT DE SOLIDARITE INTERNATIONALE
 
Enfance
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.27CP

    MARCHE NEGOCIE AVEC LE LABORATOIRE WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE POUR LA FOURNITURE DE VACCINS DANS LES SERVICES SOCIAUX DEPARTEMENTAUX
 
Espaces verts
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.24CP

    FOURNITURE D'ARBUSTES, DE BALIVEAUX ET DE PLANTS FORESTIERS
 
Finances
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.16CP

1 annexe 		    OPDH DES HAUTS-DE-SEINE DEMANDE DE GARANTIES DEPARTEMENTALES POUR LE REMBOURSEMENT D'EMPRUNTS D'UN MONTANT GLOBAL DE 5 119 156 € DESTINES A LA CONSTRUCTION DE 53 LOGEMENTS A NANTERRE
 
Rapport n° 10.17CP

1 annexe 		    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTS-DE-SEINE DEMANDES DE GARANTIES DEPARTEMENTALES POUR LE REMBOURSEMENT D'EMPRUNTS D'UN MONTANT GLOBAL DE 2 821 265 € DESTINES A LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS A NANTERRE
 
Rapport n° 10.21CP

1 annexe 		    AUTORISATION DE PROCEDER A LA REFORME DE MATERIELS INFORMATIQUES EN VUE DE LEUR MISE EN DECHETTERIE
 
Rapport n° 10.22CP

1 annexe 		    AUTORISATION DE VENTE DE VEHICULES AUX ENCHERES PUBLIQUES
 
Rapport n° 10.34CP

1 annexe 		    DEMANDE DE GARANTIE DEPARTEMENTALE A HAUTEUR DE 50%POUR UN EMPRUNT DE 10 695 805 € SOLLICITEE PAR LA MAISON DE RETRAITE MARGUERITE RENAUDIN A SCEAUX POUR L'EXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DE L'ÉTABLISSEMENT
 
Rapport n° 10.35CP

1 annexe 		    DEMANDES DE GARANTIES DEPARTEMENTALES SOLLICITEES PAR BATIGERE SAREL POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT GLOBAL DE 30 750 000 €
 
Garantie d'emprunt
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.16CP

1 annexe 		    OPDH DES HAUTS-DE-SEINE DEMANDE DE GARANTIES DEPARTEMENTALES POUR LE REMBOURSEMENT D'EMPRUNTS D'UN MONTANT GLOBAL DE 5 119 156 € DESTINES A LA CONSTRUCTION DE 53 LOGEMENTS A NANTERRE
 
Rapport n° 10.17CP

1 annexe 		    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTS-DE-SEINE DEMANDES DE GARANTIES DEPARTEMENTALES POUR LE REMBOURSEMENT D'EMPRUNTS D'UN MONTANT GLOBAL DE 2 821 265 € DESTINES A LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS A NANTERRE
 
Rapport n° 10.34CP

1 annexe 		    DEMANDE DE GARANTIE DEPARTEMENTALE A HAUTEUR DE 50%POUR UN EMPRUNT DE 10 695 805 € SOLLICITEE PAR LA MAISON DE RETRAITE MARGUERITE RENAUDIN A SCEAUX POUR L'EXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DE L'ÉTABLISSEMENT
 
Rapport n° 10.35CP

1 annexe 		    DEMANDES DE GARANTIES DEPARTEMENTALES SOLLICITEES PAR BATIGERE SAREL POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT GLOBAL DE 30 750 000 €
 
Habitat
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.18CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER A L'OPG DE GENNEVILLIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DU LUTH
 
Rapport n° 10.19CP

1 annexe 		    LA GARENNE-COLOMBES ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS POUR LA CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS SOCIAUX
 
Rapport n° 10.2CP

1 annexe 		    ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER À L'ESH EFIDIS POUR LA RESIDENTIALISATION DE 148 LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU QUARTIER DES HAUTS D'ASNIERES
 
Rapport n° 10.3CP

2 annexes 		    ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS A L'ESH FRANCE HABITATION POUR LA CONSTRUCTION DE 71 LOGEMENTS SOCIAUX DONT 42 LOGEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET SOCIAL DU CLOS DES TERRES ROUGES ET 29 EB DROIT COMMUN
 
Jeunesse - sports - loisirs
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.28CP

    MARCHE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE PROMOTION ET DE COMMUNICATION DANS LE CADRE DE LA SAISON 2009/2010 DU RM92
 
Politique de la ville
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.14CP

1 annexe 		    RENOVATION URBAINE - COMMUNE D’ANTONY - ATTRIBUTION D’UN CONCOURS FINANCIER POUR LA CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DU NOYER DORE
 
Rapport n° 10.15CP

1 annexe 		    RENOVATION URBAINE - COMMUNE D’ANTONY - ATTRIBUTION D’UN CONCOURS FINANCIER POUR LA REHABILITATION DES VOIES DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DU NOYER DORE
 
Rapport n° 10.1CP

1 annexe 		    RENOVATION URBAINE-COMMUNE DE BAGNEUX-ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR FONTAINE GUEFFIER DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE RENOVATION URBAINE DE BAGNEUX
 
Système d'information
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.36CP

    AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS DE TRANSFERT A LA SOCIETE SFR DES MARCHES SIGNES AVEC LA SOCIETE NEUF CEGETEL
 
Technologies nouvelles
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.36CP

    AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS DE TRANSFERT A LA SOCIETE SFR DES MARCHES SIGNES AVEC LA SOCIETE NEUF CEGETEL
 
Urbanisme
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.1CP

1 annexe 		    RENOVATION URBAINE-COMMUNE DE BAGNEUX-ATTRIBUTION D'UN CONCOURS FINANCIER POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR FONTAINE GUEFFIER DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE RENOVATION URBAINE DE BAGNEUX
 
Voirie
Numéro du rapport
 		     Titre du rapport
 
Rapport n° 10.4CP

    PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE, DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DES BERGES DE SEINE, DES PARCS, JARDINS ET PAYSAGES, DE L'ASSAINISSEMENT ET DU FONCIER - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES
 

Conseil General du 92

Les sites du CG92 :