L'ordre du jour en détail

► Discussion générale sur les grands équilibres du budget - recettes et postes de dépenses :

• allocution de M. Devedjian, Président du Conseil général
• présentation par M. Caron, Rapporteur Général du Budget
• interventions des groupes politiques

► Rapport n° 10.80 : Vote des taux de la fiscalité directe pour 2010
Explications de vote et vote

► Examen et vote des rapports par secteur

COHESION SOCIALE

10.33 : Dépistage du cancer du sein et du cancer colorectal – Subvention en faveur de l’Association ADK 92 – Année 2010.

10.52 : Gestion du centre de réception et de régulation des appels – Subvention en faveur de l’Association de la Médecine d’Urgence des Hauts-de-Seine – Année 2010.

10.72 : Création d’une direction commune entre les établissements « Cité de l’Enfance » et « Service des adolescents ».

PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES

10.23 : Subventions d’investissement pour des travaux de reconstruction et de restructuration d’établissements pour personnes âgées.

10.53 : Association « SOLRES 92 » - Lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées – Subvention et convention 2010.

10.56 : Financement 2010 des centres locaux d’information et de coordination.

10.57 : Objectif annuel d’évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées, personnes handicapées, mineurs et jeunes majeurs de l’ASE – Année 2010.

10.69 : Subvention Institut des Hauts-de-Seine – Année 2010.

PETITE ENFANCE ET FAMILLE

10.22 : Convention à conclure entre le Département, la CAF 92 et l’Association « le Petit Prince » pour la création expérimentale d’une micro-crèche dénommée « le Petit Prince » située à Boulogne-Billancourt.

INSERTION SOCIALE – RSA

10.54 : Programme en faveur des femmes victimes de violences –Année 2010 – Subventions aux associations pour leurs activités d’accueil, d’hébergement et d’accompagnement.

10.55 : Conventions fixant les modalités de participation des bailleurs sociaux des Hauts-de-Seine au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2010.

10.58 : Fonds de solidarité pour le logement : conventions de financement des opérateurs associatifs et centres communaux d’action sociale ou commune en charge de l’accompagnement social lié au logement – Année 2010.

10.81 : Conventions fixant les modalités de participation financière des communes des Hauts-de-Seine ou de leur CCAS au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2010.

10.83 : Programme d’Action Sociale Logement (PASL) – Subventions aux organismes – Année 2010.

10.62 : Programme départemental d’insertion et de retour à l’emploi – Mise en œuvre du Contrat Unique d’Insertion au 1er janvier 2010 dans le Département des Hauts-de-Seine.

10.73 : Programme départemental d’insertion et de retour à l’emploi – Année 2010.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

10.32 : Soutien aux PME participant aux projets de R&D des pôles de compétitivité orientés vers la thématique numérique.

10.43 : Actions de développement économique local et à l’international.

10.46 : Programme d’action de développement territorial et immobilier d’entreprise.

RELATIONS INTERNATIONALES

10.87 : Actions de coopération internationale pour l’année 2010.

AFFAIRES SCOLAIRES - CONSTRUCTIONS SCOLAIRES -ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

10.26 : Subventions départementales d’investissement sur critères-secteur éducation.

10.44 : Dépense d’investissement dans les bâtiments d’enseignement du Département des Hauts-de-Seine pour 2010.

10.63 : Travaux d’investissement 2010 dans les cités scolaires du Département gérées par la région Ile-de-France.

10.45 : Appui du Département à la scolarisation des élèves handicapés.

10.74 : Politique éducative départementale 2010/2011.

10.75 : Politique numérique départementale dans les collèges –Année 2010.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - FORMATION PROFESSIONNELLE

10.64 : Subvention CFA Léonard de Vinci – Année 2010.

10.71 : Subventions à l’Association Léonard de Vinci pour l’année 2010.

HABITAT- LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE

10.41 : Approbation du budget primitif 2010 de la mission rénovation urbaine.

10.42 : Budget primitif 2010 – Mission Politique de la Ville.

10.82 : Bilan 2009 et projets du Département en 2010 dans le domaine de l’habitat.

10.89 : Quartier du Noyer Doré à Antony – Prorogation jusqu’au 31 décembre 2010 du bail emphytéotique conclu avec la SEMIDEP le 13 mai 1960.

SECURITE - PREVENTION

10.70 : Budget primitif 2010 de la mission prévention sécurité et critères de financement du programme d’appui aux politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité.

10.88 : Rapport d’information aux élus – Plans national et départemental de prévention de la délinquance et d’aide aux victimes – Approbation des modalités de participation du Département à la mise en œuvre du plan départemental de prévention de la délinquance.

TRANSPORTS – CIRCULATION - VOIRIE

10.11 : Route départementale n° 7 – Commune de Meudon – Route de Vaugirard – Convention de mise à disposition temporaire de parkings publics.

10.38 : Bilan 2009 et projets du Département en 2010 dans le domaine des transports et circulations douces.

10.51 : La sécurité routière dans le département des Hauts-de-Seine – Bilan des années 2008/2009.

10.85 : Projet de réalisation de demi-diffuseurs complémentaires de la RN 385 (A86) sur la RD 63 à Châtenay-Malabry (RD 60) et sur la RD 986 au niveau du Plessis-Robinson et de Châtenay-Malabry – Approbation de conventions.

10.86 : Bilan 2009 et projets du Département en 2010 dans le domaine de la voirie.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10.59 : Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine – Modification des statuts.

ASSAINISSEMENT

10.39 : Adaptation des ouvrages d’assainissement départementaux au projet de l’EPASA : secteur des papeteries de la Seine à Nanterre – convention de financement.

10.40 : Approbation du contrat de bassin pour la réouverture de la Bièvre aval pour la période 2010-2015.

10.76 : Bilan 2009 et projets du Département en 2010 dans le domaine de l’eau.

CULTURE - ANIMATIONS CULTURELLES

10.24 : Contrat type relatif à la réalisation de fouilles archéologiques préventives.

10.25 : Subvention de fonctionnement à l’Association Maîtrise des Hauts-de-Seine pour 2010.

10.31 : Attribution de subventions départementales d’investissement sur critères- secteur culturel.

PATRIMOINE

10.65 :  Projets du Département en 2010 dans le domaine des parcs, jardins et paysages.

10.84 Travaux d’investissement dans les établissements à caractère sanitaire et social du Département des Hauts-de-Seine pour 2010.

DEVELOPPEMENT DURABLE

10.37 : Déploiement de 350 véhicules électriques au sein de la flotte automobile du Département.

10.77 : Bilan 2009 et projets du Département en 2010 dans le domaine de l’environnement et du développement durable.

SPORTS ET JEUNESSE

10.20 : Transfert à la communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre de la subvention d’investissement sur critères allouée à la Commune de Sceaux concernant des travaux de réhabilitation et d’extension de la piscine des Blagis.

10.21 : Actions sportives scolaires et universitaires.

10.27 : Subventions départementales d’investissement sur critères du secteur sportif.

10.34 : Formation à l’encadrement jeunesse.

10.35 : Formation encadrement sportif.

10.47 : Handisport et sport adapté.

10.48 : Infrastructures sportives.

10.60 : Haut niveau et formation des jeunes.

10.61 : Manifestations sportives du Département.

10.78 : Animations et loisirs pour la jeunesse et la famille.

PERSONNEL

10.13 : Tableau des effectifs budgétaires de la Pouponnière Paul Manchon pour l’année 2010.

10.14 : Tableau des effectifs budgétaires de la Cité de l’enfance pour l’année 2010.

10.15 : Tableau des effectifs budgétaires du centre maternel « Les Marronniers » pour l’année 2010.

10.16 : Mise à disposition d’un agent départemental auprès du syndicat mixte « Stade Yves du Manoir ».

10.17 : Mise à disposition d’agents départementaux auprès du syndicat mixte « Stade Yves du Manoir ».

10.18 : Modification du régime indemnitaire d’agents départementaux de la filière technique et de l’enveloppe budgétaire de certaines primes modulables.

10.19 : Association des œuvres sociales du Département des Hauts-de-Seine – Subvention 2010.

10.30 : Modalités d’indemnisation des étudiants de l’enseignement supérieur accueillis en stage par le Conseil général des Hauts-de-Seine.

10.36 : Tableau des effectifs budgétaires pour l’année 2010.

10.49 : Prise en charge d’une partie des frais de restauration des apprentis affectés dans les services départementaux.

ADMINISTRATION GENERALE

10.29 : Compte rendu sur les marchés à procédure adaptée attribués au mois de janvier 2010 conformément à l’article L. 3221-11 du Code général des collectivités territoriales.

10.50 : Compte rendu sur les actions en justice intentées au nom ou contre le Département du 1er au 31 janvier 2010 conformément à l’article L.3221-10-1 du Code général des collectivités territoriales.

SUBVENTIONS - FINANCES

10.28 : Association amicale des Conseillers généraux ou anciens Conseillers généraux des Hauts-de-Seine (AACG 92) – Attribution d’une subvention au titre de 2010.

10.68 : Subventions départementales de fonctionnement allouées sur enveloppes.

10.12 : Gestion de la dette départementale – Exercice 2009.

► Vote du budget :
Rapport n°10.79 : Budget primitif 2010.

► Vote des budgets annexes :

10.66 : Budget primitif pour l’exercice 2010 des établissements à prix de journée dotés d’un budget annexe.

10.67 : Budget primitif pour l’exercice 2010 du service départemental de l’assainissement.