Les rapports à l'ordre du jour
10.454 CP
Autorisation de signer le marché relatif à l’acquisition, l’intégration, la maintenance de matériels et applications et prestations de services associés pour la gestion des correspondances.
10.455 CP
Autorisation de signer le marché relatif à la location et à la maintenance d’un logiciel standard de télétransmission de feuilles de soins électroniques et prestations associées.
10.456 CP
Attribution de concours financiers pour l’acquisition en VEFA d’une résidence sociale de 86 logements sociaux – Nanterre.
10.457 CP
Autorisation de signer les marchés relatifs aux missions de coordination SPS et de contrôle « qualité » relatives aux travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable rue Victor Hugo à Bois-Colombes et Colombes.
10.458 CP
Autorisation de signer les marchés relatifs à la réhabilitation du déversoir d’orage du collecteur nord à Nanterre.
10.459 CP
Travaux d’entretien, d’installation, de modification de l’éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore et des passages souterrains du département des Hauts-de-Seine – Autorisation de signature des marchés.
10.460 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune de Puteaux – Attribution d’une subvention d’investissement.
10.461 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Bois-Colombes – Attribution d’une subvention d’investissement.
10.462 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Clamart – Attribution de trois subventions.
10.463 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Rueil-Malmaison – Attribution de deux subventions de fonctionnement.
10.464 CP
Autorisation de signer le marché de traitement des archives des services extérieurs du Pôle Aménagement du Territoire.
10.465 CP
Subvention de fonctionnement 2010 à l’Association « Les Amis de la Maison de Chateaubriand ».
10.466 CP
Mandat spécial accordé à M. Jean-Paul Dova pour un déplacement en Arménie du 6 au 10 octobre 2010.
10.467 CP
Autorisation de signer les marchés relatifs aux missions de coordination SPS en phase réalisation et de contrôle « qualité » pour les travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable de la rue de Colombes (RD13bis) à Asnières.
10.468 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Chaville – Attribution de quatre subventions de fonctionnement.
10.469 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Garches – Attribution d’une subvention d’investissement.
10.470 CP
Clichy-la-Garenne – Attribution de concours financiers à l’ESH Immobilière 3F pour la réhabilitation de 72 logements sociaux et la construction de 15 logements sociaux dans le cadre du projet de renouvellement urbain et social du quartier Entrée de Ville.
10.471 CP
Autorisation de signer les marchés relatifs aux travaux à caractère urgent ou imprévu sur le réseau d’assainissement départemental.
10.472 CP
Modification de la délibération 10.379 CP du 5 juillet 2010 relative à l’autorisation de signer les marchés de maîtrise d’œuvre relatifs à la réalisation des études et travaux de mise aux normes des lignes d’autobus sur le réseau routier départemental.
10.473 CP
Subvention pour la maîtrise des eaux pluviales – Commune de Clamart – Toiture de l’école du Jardin Parisien.
10.474 CP
Subvention pour la maîtrise des eaux pluviales – Commune de Clamart.
10.475 CP
Adoption des enfants pupilles par les familles auxquelles le service de l’Aide Sociale à l’Enfance les a confiés – « Indemnité d’adoption » - Année 2010.
10.476 CP
Participation financière du Département au financement de la coordination gérontologique de Puteaux – Année 2010.
10.477 CP
Aide du Département des Hauts-de-Seine en faveur des orphelins des agents de la fonction publique ou d’élus décédés dans l’exercice de leur fonction ou de leur mandat – Année 2010.
10.478 CP
Acquisitions d’œuvres d’art et cession des droits patrimoniaux pour la Maison de Chateaubriand.
10.479 CP
Autorisation de signer les marchés pour l’exposition « Le dessin français de paysage aux XVIIe et XVIIIe siècles » programmée au Musée de l’Île-de-France.
10.480 CP
Bourg-la-Reine – Collège Evariste Galois – Reconstruction d’un collège 700, d’un gymnase B+ et d’un internat – Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux attribué à la Société EIFFAGE.
10.481 CP
Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre CRR Architectes / BETHIC / BECC d’Arvoy / ITF / ECHOLOGOS Auvergne / ECIB Project et Bernard Wolgensiger pour la reconstruction avec extension du Collège Auguste Renoir à Asnières-sur-Seine.
10.482 CP
Autorisation de signer les avenants n° 1 aux marchés relatifs aux travaux de rénovation tous corps d’état des logements de fonction des bâtiments à caractère scolaire implantés dans les Hauts-de-Seine secteur nord et sud.
10.483 CP
Subventions exceptionnelles ou complémentaires aux collèges publics.
10.484 CP
Subventions complémentaires pour le chauffage aux collèges publics.
10.485 CP
Subventions sport de haut niveau, Elite 92, centres et écoles de formation – Saison sportive 2009/2010.
10.486 CP
Subventions aux clubs sportifs pour l’organisation de stages pour les jeunes licenciés.
10.487 CP
Convention relative aux actions éducatives pour tous – Année scolaire 2010/2011.
10.488 CP
Aide départementale à la demi-pension dans les collèges publics et les collèges publics en cité scolaire à gestion régionale du Département : Attribution de subventions au titre de l’année 2009-2010.
10.489 CP
Attribution des subventions SIEL 2010/2011 aux collèges publics et privés des Hauts-de-Seine.
10.490 CP
Expérimentation des manuels numériques dans le Département des Hauts-de-Seine.
10.491 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune de Villeneuve-la-Garenne – Attribution de huit subventions de fonctionnement et d’une subvention d’investissement.
10.492 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune d’Issy-les-Moulineaux – Attribution de trois subventions de fonctionnement.
10.493 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune de Nanterre – Attribution de quinze subventions de fonctionnement.
10.494 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Bourg-la-Reine – Attribution de deux subventions de fonctionnement et d’une subvention d’investissement.
10.495 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune de Sceaux – Attribution de six subventions de fonctionnement.
10.496 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune de Boulogne-Billancourt – Attribution de deux subventions de fonctionnement.
10.497 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Contrat Local de Sécurité – Commune de Gennevilliers – Attribution de quatre subventions de fonctionnement.
10.498 CP
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Commune de Colombes – Attribution de six subventions de fonctionnement.
10.499 CP
Partenariat avec les Maisons de l’emploi des Hauts-de-Seine pour l’année 2010.
10.500 CP
Festival Chorus des Hauts-de-Seine : modalités d’attribution de l’aide départementale aux salles partenaires et approbation de la convention.
10.501 CP
Subvention d’investissement à la Commune de Meudon pour l’installation d’un système « RFID » à la médiathèque.
10.502 CP
Prêt d’œuvres dans le cadre de l’exposition « Méheut et le monde de la nature » au musée Mathurin Méheut à Lamballe.
10.503 CP Subvention de fonctionnement 2010 à l’association Les Amis du Musée de l’Ile-de-France.
10.504 CP Autorisation de signer un protocole transactionnel pour mettre fin au litige entre le Département et la Société Azentis.
10.505 CP Réseau départemental de communications électroniques à très haut débit pour le Département des Hauts-de-Seine – Avenant n° 1 à la convention de DSP.
10.506 CP Autorisation de signer l’avenant n° 2 à la convention de DSP THD – Réseau départemental de communications électroniques à très haut débit pour le Département des Hauts-de-Seine.
10.507 CP Association « Mouvement pour la réinsertion sociale des sortants de prison » – Attribution d’une subvention de fonctionnement.
10.508 CP
Subvention du Département à deux actions organisées par la CGPME 92.
10.509 CP Prix de la performance commerciale des groupements de commerçants pour les opérations de l’année 2009.
10.510 CP Aide aux projets d’animation des commerçants par le dispositif PROCOMS 92 – Cinq projets d’associations (Fontenay-aux-Roses, Courbevoie, Gennevilliers, Colombes et Issy-les-Moulineaux).
10.511 CP Avenant à la convention du 10 février 2010 concernant le financement de la phase 2 du programme de développement agropastoral de la région du Tavoush (Arménie).
10.512 CP Autorisation de signer les avenants relatifs aux marchés de travaux pour le réaménagement du parc de la Vallée-aux-Loups à Châtenay-Malabry – Requalification paysagère des accès du parc.
10.513 CP
Autorisation de signer les marchés relatifs à la fourniture de végétaux pour l’extension du parc des Chanteraines secteur Garenne.
10.514 CP
Concours financiers dans le cadre de la lutte contre le changement climatique.
10.515 CP
Autorisation de signer le marché relatif à l’assistance technique pour les études diagnostic sur les berges de Seine et abords.
10.516 CP
Soutien à la parentalité – Subvention à une association –Année 2010.
10.517 CP
Actions sportives scolaires.
10.518 CP
Convention de mise à disposition des installations sportives du parc des sports d’Antony par le Syndicat Interdépartemental Paris – Hauts-de-Seine dans le cadre de Vacan’Sports 92.
10.519 CP
Manifestations sportives du Département.
10.520 CP
Manifestations sportives à caractère particulier.
10.521 CP
Subventions départementales allouées aux collèges publics dans le cadre du dispositif école ouverte.
10.522 CP
Approbation de la convention relative au dispositif de médiation éducative pour le collège Henri Dunant à Colombes pour 2010-2011.
10.523 CP
Attribution des logements par emploi dans les établissements publics locaux d’enseignement à compétence départementale.
10.524 CP
Subvention de fonctionnement à l’association Réseau 92 et convention d’objectifs entre le Département et l’association.
10.525 CP
Subvention de fonctionnement à la Commune de Rueil-Malmaison pour l’Ecole supérieure d’arts – Année 2010.
10.526 CP
Organisation du 55ème Salon d’art contemporain de Montrouge.
10.527 CP
Acquisition de parcelles du vallon des Gallicourts à Rueil-Malmaison.
10.528 CP
Autorisation de procéder à la réforme de matériels informatiques, photographiques et d’un thermo-relieur.
10.529 CP
Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’extension, la réhabilitation du collège et construction d’une restauration dans le cadre de la partition de la cité scolaire Albert Camus à Bois-Colombes.
10.530 CP
Autorisation de signer le marché relatif à la maintenance préventive et corrective des installations de désenfumage non asservies.
10.531 CP
Travaux d’aménagement d’un centre de Protection Maternelle et Infantile et d’une Circonscription de la Vie Sociale à Bourg-la-Reine – Autorisation de signer l’avenant n° 1 relatif au marché de travaux tous corps d’état attribué à la société CANDET.
10.532 CP
Domaine de Sceaux – Travaux de restauration de l’Orangerie – Subvention d’investissement des études.
10.533 CP
Autorisation de signer le marché relatif à l’assistance technique à la maîtrise d’ouvrage dans les missions de diagnostic, d’études de faisabilité et programmation pour les bâtiments centraux du Département des Hauts-de-Seine.
10.534 CP
Adhésion à l’association Plante et Cité.
10.535 CP
Autorisation de signer les marchés relatifs à l’élagage des arbres sur les routes départementales.
10.536 CP
Conclusion d’une convention de mise à disposition de terrains des parcs départementaux et de délaissés du sud du Département au profit de l’association « Jeunes dans la cité ».
10.537 CP
Cotisation annuelle au CIGREF.
10.538 CP
Approbation de la convention type pour Ciné-goûter 2010/2011.
10.539 CP
Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Hertford British Hospital Corporation relative à l’organisation et au financement d’un centre de Protection Maternelle et Infantile à Levallois.
10.540 CP
Adoption des règlements de fonctionnement des établissements départementaux d’accueil collectif et des services départementaux d’accueil familial au domicile des assistant(e)s maternel(le)s.
10.541 CP
Fourniture de vaccins pour le compte du Département des Hauts-de-Seine.
10.542 CP
Office Public de l’Habitat des Hauts-de-Seine – Demande de garantie départementale pour le remboursement d’un emprunt de 395 597 € destiné à la réhabilitation de 53 logements situés 38, rue Armand Lépine à Bois-Colombes.
10.543 CP
Retransmission des séances publiques de l’assemblée départementale.
10.544 CP
Autorisation de signer le marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage stratégique du schéma directeur des systèmes d’information.
10.545 CP
Information sur les marchés à procédure adaptée attribués aux mois de juin et juillet 2010 conformément à l’article L.3221 – 11 du CGCT.
10.546 CP
Règlement amiable d’un sinistre survenu dans les locaux de l’espace Grande Arche de la Défense à Puteaux.
10.547 CP
Règlement amiable d’un sinistre survenu à la pouponnière Paul Manchon au Plessis-Robinson.
10.548 CP
Commune de Gennevilliers – Attribution d’une subvention de fonctionnement pour les ateliers mémoires des Grésillons 2010-2011 dans le cadre du projet de rénovation urbaine de Gennevilliers.
10.549 CP
Commune de Villeneuve-la-Garenne – Attribution d’une subvention de fonctionnement pour la mission de suivi animation de l’OPAH copropriété dégradée dans le cadre du projet de rénovation urbaine des quartiers sud.
10.550 CP
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Commune de Rueil-Malmaison (2007-2009).
10.551 CP
Attribution de subvention dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Commune de Clamart (2007-2009).
10.552 CP
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Urbain
de Cohésion Sociale de la Commune de Châtenay-Malabry (2007-2009).
10.553 CP
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Commune de Clichy (2007-2009).
10.554 CP
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Urbain
de Cohésion Sociale des Blagis, communes de Bagneux, Bourg-la-Reine, Fontenay-aux-Roses et Sceaux (2007-2009).
10.555 CP
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Commune de Boulogne-Billancourt (2007-2009).
10.556 CP
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Commune de Nanterre (2007-2009).
10.557 CP
Rénovation urbaine – Asnières-sur-Seine – Attribution d’un concours financier à la société OGIF pour la résidentialisation de 48 logements sociaux dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier des Hauts d’Asnières.
10.558 CP
Rénovation urbaine – Asnières-sur-Seine – Attribution d’un concours financier à la société OGIF pour la résidentialisation de 40 logements sociaux dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier des Hauts d’Asnières.
10.559 CP
Clichy-la-Garenne – Attribution d’un concours financier à l’ESH FIAC pour la construction de 7 logements dans le cadre du projet de renouvellement urbain et social du quartier Entrée de Ville.
10.560 CP
Attribution de concours financiers pour l’acquisition en VEFA de 47 logements sociaux – Châtillon.
10.561 CP
Attribution de concours financiers pour la construction de 119 logements pour étudiants – Antony.
10.562 CP
Attribution de concours financiers pour la construction de 77 logements sociaux – Clamart.
10.563 CP
Attribution de concours financiers pour la construction de 14 logements sociaux – Levallois-Perret.
10.564 CP
Attribution de concours financiers pour la construction de 50 logements sociaux – Issy-les-Moulineaux.
10.565 CP
Attribution de concours financiers pour l’acquisition en VEFA de 7 logements sociaux – Clichy-la-Garenne.
10.566 CP
Attribution de concours financiers pour la construction de 15 logements sociaux – Levallois-Perret.
10.567 CP
Attribution d’un concours financier pour la réhabilitation de 53 logements sociaux – Bois-Colombes.
10.568 CP
Attribution de concours financiers pour la réfection des espaces de loisirs attenants à 207 logements sociaux – Bagneux – Ville d’Avray.
10.569 CP
Attribution, d’un concours financier pour la réfection des espaces de loisirs attenants à 213 logements sociaux – Colombes.
10.570 CP
Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat privé.
10.571 CP
Aide à l’adaptation de l’habitat pour les nouveaux bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie à domicile – Allocation de 14 subventions.
10.572 CP
Attribution d’un concours financier pour l’adaptabilité de 35 logements sociaux aux personnes handicapées – Boulogne-Billancourt – Issy-les-Moulineaux – Meudon.
10.573 CP
Attribution d’un concours financier pour l’adaptabilité de 33 logements sociaux aux personnes handicapées (tranches 9, 10 et 11) – Gennevilliers.
10.574 CP
Attribution d’un concours financier pour l’adaptabilité de 5 logements sociaux aux personnes handicapées – Colombes – Rueil-Malmaison – Fontenay-aux-Roses - Issy-les-Moulineaux – Sèvres.
10.575 CP
Attribution d’un concours financier pour l’adaptabilité de logements sociaux aux personnes handicapées –Clichy-la-Garenne.
10.576 CP
Rénovation urbaine – Gennevilliers – Attribution d’un concours financier à la société OGIF pour la résidentialisation de 288 logements dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier du Luth.
10.577 CP
Attribution de concours financiers pour la construction de 19 logements sociaux et l’acquisition-amélioration de 74 logements sociaux – Vaucresson.
10.578 CP
Attribution de concours financiers pour l’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux – Colombes.
10.579 CP
Attribution d’un concours financier pour l’acquisition-amélioration de 74 logements sociaux – Levallois-Perret.
10.580 CP
Achats de mots-clés sur les moteurs de recherche Internet et les réseaux de contenu.
10.581 CP
Pacte des Hauts-de-Seine – Commune de Villeneuve-la-Garenne – Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Commune de Villeneuve-la-Garenne pour la réalisation de films et magazines vidéos pour l’année 2010.
10.582 CP
Convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) concernant le nettoyage du collège Jacqueline Auriol à Boulogne-Billancourt.
10.583 CP
Autorisation de signer le marché relatif à la fourniture de gros arbustes de pleine terre.
10.584 CP
Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre BETEM Ingénierie IDF/Atelier Totem pour la rénovation des systèmes de sécurité incendie du pôle universitaire Léonard de Vinci à Courbevoie.
10.585 CP
Subventions de fonctionnement sur enveloppes.
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