Collèges
SIEL 2011-2012 : montez vos projets éducatifs
Ce dispositif de Soutien aux Initiatives Educatives Locales - SIEL - permet aux équipes éducatives et médico-sociales de mener des projets éducatifs innovants en s'appuyant sur les compétences d'un prestataire ou d'un partenaire local. Inscriptions du 15 avril au 9 mai 2011.
Les enseignants des collèges peuvent retrouver tous les éléments et les formulaires téléchargeables pour monter leur projet (règlement, bilans, élèments du dossier d'inscription, dates clés...).
Plus de 11 000 élèves en bénéficient pour l'année scolaire 2010-2011
Pour cette année, le dossier d'inscription est à remplir et à renvoyer par mail et par courrier.
Bilans pédagogiques et financiers
> Un bilan pédagogique et financier obligatoire
Tous les établissements ayant reçu une subvention SIEL dans l’année scolaire doivent envoyer au Département un bilan pédagogique ainsi qu'un bilan financier définitif de leurs projets SIEL avant le 8 juillet 2011.
L’absence de bilan financier a pour conséquence l’impossibilité pour le collège de recevoir sa subvention SIEL en début d’année scolaire suivante. Comme le stipule la notification, le mandatement de la subvention sera réalisé après réception de ce bilan.
L’utilisation des sommes accordées devra, pour chaque projet, apparaître dans un formulaire type à envoyer rempli et signé par le chef d’établissement au Conseil général. Les sommes non utilisées ne peuvent être employées à d’autres finalités et seront reversées au Conseil général.
Les éléments du dossier de demande de subvention SIEL
Un dossier complet comprend :
- Le dossier d’inscription papier complété et signé par le principal et à renvoyer à fchautard@cg92.fr
- Un budget précis avec les devis originaux
- Les statuts de l’association partenaire (sauf si elle est d’utilité publique)
Un bilan pédagogique et financier du projet 2010-2011 sont à envoyer avant le 8 juillet 2011.
Les dates clefs
Calendrier de dépôt des projets 2011-2012 :
15 avril 2011 – Mise en ligne du dossier d’inscription et de la fiche de synthèse projet
9 mai 2011 – Date limite de réception des projets
> Envoi par mail du dossier d'inscription : fchautard@cg92.fr
> Par courrier
Conseil général des Hauts-de-Seine –PESJ-DAE-SAP- Bureau 232
Florence Chautard
2-16, Boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex
Commission de lecture des projets :
Un jury examinera vos demandes, fin juin.
Ce jury sera composé des élus concernés (Education, Sport et Jeunesse), d’un membre de l’Inspection Académique, de représentants du département, de chefs d’établissement ainsi que de porteurs de projet.
Attribution de la subvention :
La commission permanente du Conseil général se tiendra en juillet 2011 et validera l’attribution de subventions SIEL.
Notification, réception de la subvention et début des projets :
Fin août 2011, chaque collège recevra une notification qui lui permettra d’engager les dépenses liées aux projets SIEL retenus. La subvention sera versée ultérieurement.
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