Guides et études | Conseil général des Hauts-de-Seine

Mes outils
Accès rapide :

Mots-clefs :

RSS
- Inscription aux Newsletters
Mon espace membre
Identifiant :Mot de passe :
- Devenir membre
- Problème de connexion ?

Vous êtes ici :

Cadre de vie

Cartes

VOTRE COMMUNE

Sélectionnez votre commune dans la liste ci-dessous pour aller sur son site :

Type:

Guides et études
Quels sont les documents proposés en téléchargement ?

Retrouvez tous les documents disponibles au téléchargement classés par thèmes.
De nombreux documents nécessitent de disposer d'Acrobat Reader. Pour l'obtenir gratuitement, cliquez ici.

Prix de l'eau

	Le prix de l'eau dans les Hauts-de-Seine - 2008 Télécharger le document (format PDF - 2,74 Mo) > Préambule > Les actions du département > Le financement > Le prix de l'eau dans les Hauts-de-Seine
Archives des précédents documents > Année 2007 (format PDF - 4,35 Mo) > Année 2006 (format PDF - 1,5 Mo) > Année 2005 (format PDF - 14,5 Mo) > Année 2004 (format PDF- 8,5 Mo)

Assainissement et gestion des eaux de pluie

Schéma départemental d'assainissement complet 2005-2020
Télécharger le document (format PDF - 2051 Ko)

Préface - introduction - sommaire
Partie 1 - Concertation autour du projet de schéma départemental d’assainissement (format PDF - 689 Ko)
Partie 2 - Schéma départemental d’assainissement (format PDF - 2051 Ko)
Crédits

Réglement du service départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine

Règlement du service départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine
Télécharger le document (format PDF - 140 ko)

Chapitre I. Dispositions générales
Chapitre II. Les eaux usées domestiques
Chapitre III. Les eaux usées industrielles
Chapitre IV. Les eaux pluviales
Chapitre V. Les installations sanitaires intérieures
Chapitre VI. Incorporation de réseaux au réseau public départemental
Chapitre VII. Dispositions diverses
Chapitre VIII. Dispositions d’application

Les concours financiers du département pour la maîtrise des eaux pluviales
Télécharger le document (format PDF, 3 Mo)

Introduction - sommaire
Partie 1 - La maîtrise des eaux pluviales
Partie 2 - Les aides départementales
Crédits

Rétention des eaux pluviales à la parcelle
Prescriptions techniques d'application du règlement d'assainissement départemental
(avril 2010)

Télécharger le document (format PDF - 1,34 Mo)

> Primauté des solutions alternatives
> Limitation de débit
> Méthode de calcul des bassins de rétention (cas général)
> Cas particuliers hors abaque
> Cas des extensions de constructions existantes sur une parcelle
> Eaux excédentaires - trop-plein (art 39.1 du règlement)
> Permis de construire et situation antérieure de la parcelle
> Les procédés techniques
> Entretien des installations de rétention ou des équipements annexes de dépollution
> Équipements annexes de dépollution (séparateurs à hydrocarbures-dessableurs-débourbeurs)
> Nature des contrôles
> Cas des aménagements d’ensemble (ZAC)
> Annexes

Les fiches pratiques et guides techniques sur les eaux pluviales