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Le guide de gestion contractuelle de l'Arbre des Hauts-de-Seine
Le conseil général des Hauts-de-Seine fédère communes et professionnels autour de la politique de l'Arbre.

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Un guide pour la préservation de l'existant, mais aussi pour la plantation de nouveaux arbres

Véritable poumon vert de nos villes, l'arbre participe à l'amélioration de notre environnement et de nos paysages. Mais c'est aussi un sujet vulnérable dont la vie peut être facilement abrégée et l'esthétique défigurée à la suite d'actions maladroites ou inconscientes.

Le but du conseil général est de garantir des conditions de croissance optimales dans le cadre souvent contraignant de nos villes.

À destination des urbanistes, des architectes, des architectes-paysagistes et plus généralement de tous les aménageurs, cet outil très complet rassemble l'essentiel des données juridiques et techniques incontournables pour proposer et développer des projets respectueux des arbres et garants de leur avenir. Il inclut un barème d'estimation de la valeur des arbres applicable pour le calcul d'indemnités en cas de dommages, ainsi qu'un Contrat de préservation rassemblant les engagements des partenaires.

Ce document a été soumis à la signature des maires et de tous les partenaires.
Diffusé également à l'ensemble des acteurs de l'aménagement, il est devenu un outil important pour la préservation des arbres existants, mais aussi pour la plantation de nouveaux arbres.

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Le document complet :
Le guide de gestion contractuelle de l'Arbre dans les Hauts-de-Seine (format PDF - 18 Mo)

Le document par parties :
Préface (format PDF - 1,3 Mo)
> Le mot du président
 Sommaire (format PDF - 0,2 Mo)
 Préambule (format PDF - 2,2 Mo)
> Un guide de gestion, pourquoi ?
> Un guide de gestion, pour qui ?
> Un guide de gestion, comment ?
> Un guide de gestion, pour quel avenir ?
 Le guide technique (format PDF - 7,5 Mo)
> La gestion des arbres existants : l'arbre et l'espace souterrain, l'arbre et l'espace aérien, la mise en valeur des arbres remarquables
> Planter ou replanter dans de bonnes conditions : planter en alignement, planter et gérer les arbres majeurs, arbres remarquables du 3e millénaire

Le guide juridique (format PDF - 2,9 Mo)
> Protéger les arbres dans les documents d'urbanisme
> Rédiger les prescriptions relatives aux arbres dans le Plan Local d'Urbanisme
> Protéger les arbres lors de l'instruction des permis de construire
> Le barème de valeur des arbres et les mesures de compensation
Contrat de préservation (format PDF - 0,4 Mo)
> 7 engagements pour l'arbre
Annexes, index, glossaire et bibliographie (format PDF - 3,6 Mo)
> Plantes tapissantes recommandées pour l'habillage et la protection des pieds d'arbres
> Classification des essences d'alignement
> Mise en place des mélanges terre-pierre
> Convention pour la gestion des alignements départementaux
> Index
> Glossaire
> Bibliographie
> Crédits photographiques

 

Un manuel des bonnes méthodes

Le guide pratique contient des données simples sur la biologie de l'arbre et les conséquences des interventions de l'homme.
À titre d'exemple, les gabarits naturels de très nombreuses essences d'arbres sont présentés de manière à éviter les plantations disproportionnées qui conduisent aux élagages drastiques.
Les solutions d'aménagement du sol, respectueuses des racines et de la vie du sol sont décrites avec des exemples concrets de plantes tapissantes parfaitement adaptées.

Sur le plan juridique, le guide fait le point sur l'état de la législation susceptible de protéger les arbres et formule des recommandations directement utilisables pour la rédaction des Plans Locaux d'Urbanisme.

 

Une charte fédératrice

Pour aller plus loin, le conseil général propose aux communes, au sein de ce guide, d'adhérer à une charte intitulée : « Contrat de préservation : sept engagements pour l'arbre ».
Son originalité, par rapport aux chartes existantes, tient surtout dans le Contrat de préservation qui l'accompagne, qui engagera tous les signataires, acteurs de l'aménagement urbain dans une gestion intelligente et solidaire de l'Arbre.

À travers cette « charte de l'Arbre », les communes en charge de la protection des arbres au titre de l'urbanisme pourront mettre en place les mesures indispensables à la sauvegarde de ce patrimoine naturel et lui assurer une croissance optimale.

Les promoteurs, soucieux de leur image et tous les acteurs locaux respectueux de l'environnement, services de la voirie, des réseaux d'eau, d'électricité, du gaz ou du téléphone pourront à leur tour s'engager aux côtés du Département dans le plus grand respect des plantations existantes ou à venir.

 

Les communes s'engagent

À ce jour, 18 villes ont signé le contrat de préservation : 

- Antony,
- Asnières-sur-Seine,
- Boulogne,
- Chaville,
- Clamart,
- Clichy,
- Fontenay-aux-Roses,
- Garches,
- Issy-les-Moulineaux,
- La Garenne-Colombes,
- Le Plessis Robinson,
- Malakoff,
- Marnes-la-Coquette,
- Montrouge,
- Neuilly,
- Saint-Cloud,
- Suresnes,
- Villeneuve-la-Garenne.

 
Site Internet du conseil général des Hauts-de-Seine

www.hauts-de-seine.net est un site du conseil général des Hauts-de-Seine